Phénomène modal des années 2000, décrié par Anne HIDALGO, qui en a fait son cheval de bataille pour les enlever de plusieurs ponts enjambant la Seine – à cause de leurs poids et de leurs aspects esthétiques qui au fil du temps s’apparentaient à des objets rouillés -, les cadenas d’amour refont surface dans notre actualité. Après l’exposition que leur a consacrée à Clamecy en juillet dernier Phileas FIQUEMONT, voici les premiers de ces spécimens qui font leur apparition sur la passerelle au-dessus de l’Yonne. Y-resteront-ils longtemps ?

Lundi

Oh la gaffe ! Dans son édition de ce week-end, « L’Yonne Républicaine » a quelque peu fait dérailler le « chemin de fer », du nom en jargon journalistique, de ce tableau supervisé par le secrétaire de rédaction, détaillant l’emplacement des pages avant impression. Avec d’un côté, en page 4, un article relatant la découverte à Courlon-sur-Yonne du corps du septuagénaire disparu depuis le 22 juillet dernier et de l’autre, en page 5, un article au sujet d’un dépôt sauvage de plusieurs tonnes de déchets sur le territoire de la même commune, avec ce titre malavisé, « Courlon n’est pas une poubelle ». La famille et les amis de la personne retrouvée morte ont dû apprécier… De l’humour noir qui frôle le carton rouge !

Mardi   

Aussi fondée soit-elle, l’interdiction de l’abaya à l’école annoncée par le ministre de l’Éducation nationale Gabriel ATTAL à quelques jours seulement de la rentrée n’est sans doute pas fortuite. Le sujet de cette longue robe traditionnelle portée par certaines élèves musulmanes a monopolisé les médias, contre-feu salutaire pour passer sous silence la crise que traverse la grande maison face à un déficit de recrutement sans précédent. Confrontée à des rémunérations peu attractives, des conditions de travail de plus en plus difficiles et des classes surchargées, la promesse d’Emmanuel MACRON de « mettre un enseignant devant chaque classe » s’est heurtée à la réalité du terrain. Plus de 3 000 postes n’ont pas été pourvus aux concours faute de candidats et selon le syndicat Snes-FSU, il manquerait au moins un enseignant dans près de la moitié des établissements du secondaire. 

Mercredi

Le geste est encore timide, mais prometteur… La passerelle qui enjambe l’Yonne à Auxerre, connaîtra-t-elle un jour le destin romantique de sa célèbre consœur parisienne ? Pendant plusieurs années, touristes et amoureux en goguette avaient pris pour habitude d’accrocher aux rambardes grillagées de la passerelle des arts, face à l’Institut de France, dans le 6^e arrondissement de Paris, des cadenas portant leurs initiales, en témoignage de l’amour qu’ils se portaient. Si la capitale du romantisme n’avait jamais autant mérité sa réputation, le phénomène fut moins apprécié des autorités municipales, face au risque de voir les grilles s’écrouler sous le poids des quarante tonnes de ferraille ainsi collectées et en 2015, tout fut enlevé à la disqueuse et les rambardes remplacées par des panneaux de verre. Crescent MARAULT peut encore dormir tranquille. Pour l’heure, seuls trois cadenas d’amour ont fait leur apparition sur la passerelle de la Liberté.

Jeudi

Prendre le pouvoir par la force n’est pas synonyme de démocratie, mais comment ne pas se réjouir de voir la fin d’une dynastie familiale qui dominait le Gabon d’une main de fer depuis 56 ans. Un règne sans partage, depuis la mise en place en 1967 d’Omar BONGO, par celui qui restera indissociable de la politique africaine du Général de GAULLE et de plusieurs de ses successeurs, le sulfureux Jacques FOCCART. Si la manne pétrolière a fait de ce petit pays d’Afrique l’un des plus riches du continent en PIB par habitant, plus d’un tiers de ses habitants vivent toujours sous le seuil de pauvreté. Figure incontournable de la « Françafrique », Omar BONGO est réputé avoir arrosé à tout-va pendant plusieurs décennies l’ensemble des partis politiques français et fait la part belle à de nombreuses multinationales tricolores, au premier rang desquelles, Elf, Bolloré ou Total Energies. Une « générosité » qui a longtemps servi de paravent au pillage systémique des richesses du pays mis en place par l’ancien président, relayé par son fils Ali, qui lui succéda en 2009. Sur fond de fraudes électorales, les militaires ont sifflé la fin de la partie. Reste à savoir combien de temps la junte s’éternisera à la tête du pays avant de redonner le ballon au peuple gabonais !

Vendredi

Le projet de labellisation Grand Site de Vézelay méritait sans nul doute un voyage d’étude. C’est chose faite nous apprend le mensuel « Yonne notre département » dans son édition de septembre. Un voyage sous l’égide de la vice-présidente départementale en charge du tourisme, Isabelle FROMENT-MEURICE qui a conduit la délégation jusqu’à Solutré en Saône-et-Loire. Un lieu bien connu de tous les historiens de la préhistoire, fréquenté depuis 50 000 ans, dont la réputation connut son apogée à l’ère « Mitterandus », lorsque le chef de clan d’alors, y effectuait chaque année une ascension mémorielle à la Pentecôte ! Un rite initiatique fort couru des journalistes et autres prétendants de l’époque, qui profitaient de l’occasion donnée pour se faire apprécier du Président. Et quand on sait que celui-ci vouait un culte quasiment mystique à la « Colline éternelle », l’on se dit que la boucle est bouclée !

Samedi

L’été va bientôt tirer sa révérence et le bilan n’est pas des plus réjouissants, avec des températures record et des incendies catastrophiques à travers la planète. Pas de quoi pour autant inquiéter le député RN Thomas MÉNAGÉ, qui a tempéré sur France Inter les données publiées par le GIEC (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat) en matière de réchauffement climatique, évoquant même des « exagérations » pouvant « contrevenir à notre économie, à la croissance ». Le porte-parole du groupe Rassemblement national à l'Assemblée nationale considérant sans doute que les membres du Groupe d'experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat, à l’image de son ancien vice-président, le paléoclimatologue Jean JOUZEL sont tous d’ultra-gauchistes anti-France ! Mais qui se souviendra de Thomas MÉNAGÉ dans cinquante ans, tombé dans les oubliettes de l’Histoire et du déni climatique ?

Dimanche

Plus de 36 heures après la tragédie qui a frappé le Maroc, mis à part une « réunion de travail » à Rabat savamment orchestrée, toujours pas de réaction du souverain chérifien, Mohamed VI. Un silence qui contraste avec l’émotion de la communauté internationale, face à un tremblement de terre dont les victimes se compteront sans doute par milliers. On le dit malade et « fantomatique », plus souvent en Europe pour s’y faire soigner que proche de ses sujets. Surnommé le « roi des pauvres » au début de son règne en 1999, Mohamed VI est aujourd’hui toujours adulé par une grande partie de la population, mais pour combien de temps encore… ?

Dominique BERNERD

Après l’annonce de la suspension de l’accord céréalier établi entre la Russie, la Turquie et l’Ukraine, sous l’égide de l’ONU, la tonne de blé est passée à 235 euros. Mais, rien à voir avec le pic de 430 euros la tonne qui affolait les marchés en mai 2022. Soulignons, qu’il s’agit à date d’une suspension d’accord et non d’une rupture définitive. C’est une nuance importante qui ouvre, peut-être encore la porte à des négociations…ce que souhaite les professionnels de l’agriculture.

TRIBUNE : En juillet 2023, si les conséquences sur « les pays les plus dépendants du blé ukrainien » sont davantage inquiétantes, Marc FESNEAU (ministre de l’Agriculture) admet que le contexte pourrait engendrer un « effet rebond » en France, pouvant faire grimper les prix. Il cite en particulier l’éventualité d’une non-prolongation de l’accord céréalier ukrainien. Scénario finalement confirmé, avec l’annonce du Kremlin de son souhait de se retirer des négociations.

La pénurie guette à moyenne échéance…

Faut-il pour autant redouter des pénuries de céréales, voire des épisodes de famine ? Tout dépendra de la durée de la suspension de l’accord. Même si elles sont plus coûteuses, d’autres voies d’acheminement des céréales existent. Ensuite, l’Ukraine n’en est pas le seul fournisseur : elle était en 2021 le troisième exportateur mondial d’orge, le quatrième de maïs et le cinquième de blé. Les récoltes ayant été bonnes dans l’hémisphère nord, il suffit de pouvoir les transporter. Si on manquait de blé, ce serait plus difficile. Beaucoup de pays pourraient avoir des difficultés à supporter une augmentation des prix sur le long terme. Leurs finances ont déjà été affaiblies par la hausse brutale de l’an dernier. Le pain et tous les produits dérivés, les pâtes, industriels ou artisans, pourraient ne pas se remettre d’une deuxième vague d’augmentation des matières associées à la flambée de l’électricité !

A court terme, même si le marché se tend et les prix augmentent, il n’y a rien de dramatique. A moyen terme par contre, c’est la pénurie qui guette. D’autant plus que la production de blé ukrainien va diminuer fortement du fait du conflit. Une moindre production impactera nécessairement les prix.

Le jeu trouble de la spéculation

Les spéculateurs se comportent comme des vautours sur une carcasse ! Le blé, le soja, le maïs…sont cotés en bourse. Exactement comme le pétrole, l’aluminium, l’or ou d’autres matières premières. La plus importante bourse aux céréales au monde se trouve à Chicago, une autre à Paris. Là, des vendeurs et des acheteurs s’échangent virtuellement des milliers de tonnes de céréales. Un processus informatisé, automatisé, à partir d’instructions données à des algorithmes qui procèdent à ces échanges. Le nombre d’opérations boursières potentielles effectuées peut se calculer par microsecondes, tellement le procédé s’effectue rapidement. On appelle cela le courtage (ou trading) à haute fréquence. A Paris, la spéculation financière sur le blé se passe sur le MATIF (Marché à Terme International de France).

En effet, ces spéculateurs ne sont pas intéressés d’acheter des tonnes de blé, de maïs ou de soja. Ils sont intéressés à faire du profit à court terme en anticipant l’évolution des prix et en faisant des paris sur l’avenir. Si tous ces acteurs font un pari semblable en s’espionnant les uns les autres, en suivant, dans un comportement moutonnier, ce que les autres font, cela amène les marchés à paniquer !

Car ils se disent qu’au fond, si Goldman Sachs, si Bank of America parient à la hausse, c’est qu’il doit y avoir des raisons de voir les prix monter à l’avenir. Donc on va retarder l’écoulement des stocks. On va demander à être payé plus cher pour les ventes de nos récoltes. Et c’est là qu’une bulle spéculative se forme. Il y a alors une déconnexion entre les marchés physiques qui réagissent à l’offre, à la demande réelle dans le monde, et les marchés financiers qui eux sont régis par une logique spéculative. Ce ne sont plus des agriculteurs, des négociants, des meuniers qui s’échangent des céréales mais des banques.

Un petit exemple pour comprendre

Je suis financier et j’achète, à terme 50 tonnes de blé à échéance de décembre 2023, puis je vends des contrats virtuels sur des matières premières que je ne possède pas au cours de 280 euros (cours du jour). On note que je ne produis rien et je vends ce que je ne possède pas. Bien sûr, je ne règle rien. Sans entrer dans le détail, il faut offrir des garanties, « déposits » sur contrats… En décembre, le cours est passé à 350 euros et je vends des contrats pour 50 tonnes de blé à ce cours. Résultat : je gagne 3 500 euros ((350-280) x 50). C’est aussi simple mais à la portée uniquement de ces grands financiers qui n’ont jamais hésité à affamer les uns pour enrichir quelques autres.

« Il faut faire le bien pour mériter son bonheur, on n'y arrive pas par la spéculation et la paresse. La paresse séduit et le travail satisfait. C'est dans une conscience tranquille qu'on puise sa force. » Anne FRANK. Plus que jamais, une phrase à méditer !

Jean-Paul ALLOU

Alors que la guerre en Ukraine semble hélas s’enliser, la Russie a annoncé en juillet, mettre fin à l'accord sur les céréales ukrainiennes. Depuis, les navires transportant cette marchandise hautement sensible, n'ont plus la certitude de pouvoir prendre le large en toute sécurité. Une décision qui replonge les pays du Sud dans l'insécurité alimentaire. En théorie, rien n'empêche les navires ukrainiens d'exporter leurs céréales via la mer Noire. Mais…

TRIBUNE : Sauf qu'ils n'ont plus aucune garantie de pouvoir le faire en toute sécurité, alors que le conflit russo-ukrainien se poursuit. Une mauvaise nouvelle, particulièrement pour les pays africains, largement dépendants aux céréales des deux pays. Car la Russie et l'Ukraine assurent un tiers des exportations mondiales de blé et jusqu'à 100 % des approvisionnements de pays comme l'Égypte, le Soudan ou la Somalie.

Une opération de chantage ?

La participation à ces accords est un choix. Mais les personnes en difficulté partout dans le monde et les pays en développement n'ont pas le choix, eux ! Des centaines de millions de personnes sont face à la faim et les consommateurs sont confrontés à une crise mondiale du coût de la vie. Ils vont en payer le prix, s'alarme Antonio GUTERRES, secrétaire général de l'ONU. Alors pourquoi cette volte-face de Vladimir POUTINE ?

Eh bien, le président russe veut ainsi punir les alliés de l'Ukraine qui, selon lui, accaparent la majorité des céréales exportées. Moscou propose maintenant de poursuivre ces livraisons, mais seulement en direction des pays qui le soutiennent (surtout la Turquie et la Chine, premier pays bénéficiaire), espérant ainsi avec ce chantage, obtenir la levée d'une partie des sanctions, notamment l'accès des banques russes au système de paiement international Swift, dont elles sont exclues depuis un an. POUTINE souhaite ainsi confirmer sa déstabilisation de l’Afrique au détriment de la France.

Qu’est-ce qui a été exporté jusqu’à présent ?

Depuis le début de l'invasion de l'Ukraine par la Russie en février 2022, les exportations ukrainiennes de céréales ont été gravement perturbées. Pendant plus de quatre mois, les navires militaires russes ont bloqué les ports ukrainiens de la mer Noire. Jusqu'en juillet 2023, près de 33 millions de tonnes de céréales et d'autres denrées alimentaires ont été exportées dans le cadre de l'initiative céréalière de la mer Noire.

Le maïs, céréale la plus touchée par les blocages des greniers ukrainiens au début de la guerre, représentait plus de 50 % des cargaisons. Un transfert rapide s'imposait afin de libérer de l'espace pour le blé de la récolte estivale. 65 % des exportations de blé dans le cadre de l'initiative céréalière de la mer Noire avaient pour destination les pays en développement. Le maïs était exporté dans des proportions presque équivalentes vers les pays développés et les pays en développement.

N'oublions pas l’Europe : l’Union est un grand producteur et exportateur mondial de blé. On estime que l'UE a exporté 31 millions de tonnes de blé au cours de la campagne de commercialisation 2022-2023. Les pays de destination sont notamment l'Algérie, le Maroc, l'Égypte, le Pakistan et le Nigeria. Il demeure essentiel, pour assurer la sécurité alimentaire mondiale, de maintenir l'approvisionnement en céréales ukrainiennes. Les prix des denrées alimentaires, et particulièrement ceux des céréales sont impactés par le conflit russo-ukrainien. On note au passage que l’Europe a beaucoup à gagner si les cours des céréales progressent fortement !

Le principal objectif de l’accord, « pas encore réalisé »

Vladimir POUTINE a souligné que les obligations fixées dans le mémorandum Russie-ONU sur la levée des obstacles pour l’exportation des produits alimentaires et engrais russes ne sont toujours pas remplies. « Le principal objectif de l’accord, la livraison de céréales aux pays dans le besoin, notamment sur le continent africain, n’est pas réalisé », selon le président russe.

D’après Moscou, seules 3 % des 32 millions de tonnes de biens alimentaires produits par Kiev depuis un an sont livrées aux pays les plus pauvres. Des chiffres contestés par l’UE qui parle de 49 % de ces exportations qui ont profité à ces populations.

Pour Bruxelles, une non-reconduction de l’initiative provoquerait une hausse du prix des denrées sur le marché mondial, avec pour conséquence d’entraîner les pays pauvres dans une crise alimentaire.

Dans ce contexte, qui croire ? Comment se comporte l’Occident face aux problèmes céréaliers ? Tout le monde tronque les chiffres, mais il y a fort à parier que tout n’est pas distribué en Afrique !

« Au lieu d'aider les pays qui en ont réellement besoin, l'Occident a utilisé l'accord sur les céréales à des fins de chantage politique et en a fait un outil d'enrichissement de multinationales, de spéculateurs sur le marché mondial », devait déclarer Vladimir POUTINE lors d'une réunion gouvernementale retransmise à la télévision. Pour la spéculation et l’enrichissement, c’est factuel et nous avons pu le constater dans les faits !

Fin de la première partie de ce dossier…

Jean-Paul ALLOU

Le 11 juillet 2024, l’Yonne verra la flamme olympique traverser son territoire au cours de plusieurs étapes lors d’une journée d’exception qui s’annonce déjà mémorable par son intensité, ses animations sans doute proposées par la vie associative et sportive, le possible engouement du public (?), son originalité visuelle. Mais, c’est sûr : les Jeux de Paris ont déjà débuté dans notre département avec cette vaste campagne d’affichage qui est placardée sur les abribus des villes principales. Histoire d’égrener peut-être le compte à rebours qui nous rapproche de l’évènement ?   

Lundi 

C’est un drame qui se joue à moins de 2h30 d’avion de Paris. Selon l'ONG « Human Rights Watch », plus d’un millier d’exilés d’Afrique subsaharienne ont été déportés par les forces de sécurité tunisiennes dans une zone militaire désertique bordant la frontière libyenne, sans eau ni nourriture. Déjà 27 migrants ont été retrouvés morts de soif et plus d’une centaine sont « portés disparus ». La conséquence d’une flambée de violences racistes abondée par les propos xénophobes du président Kaïs SAIED à leur encontre. Des naufragés de l’existence qui jusque-là, survivaient en travaillant dans les champs pour moins de 20 dinars par jour (environ 6 euros). Peu d’échos dans les médias, à l’exception d’un reportage diffusé le 03 août dernier, sur « France 2 », avec cet avertissement éloquent en préambule : « Attention, certaines images peuvent heurter les plus sensibles »… Combien de temps encore, continuerons-nous à regarder ces femmes et ces hommes mourir sous nos yeux, dans  l’indifférence et le silence ? Devenue au fil des années une destination touristique majeure du bassin méditerranéen, la Tunisie est aussi appelée « pays du jasmin », du nom de cette fleur blanche emblématique, symbole de pureté, de douceur de vivre et de… tolérance !

Mardi

Deux ans aujourd’hui que Kaboul est tombée aux mains des talibans. Une prise de pouvoir qui a entraîné le pays dans une crise économique et humanitaire sans pareil et fait de l’Afghanistan une prison à ciel ouvert où les droits et libertés des femmes n’ont depuis, cessé de diminuer. En décembre dernier, l’ancien ambassadeur de France à Kaboul, David MARTINON était l’invité des « Conversations de l’Abbaye » à Auxerre, louant le travail mené par le gouvernement d’alors pour organiser l’exfiltration du plus grand nombre possible de ressortissants Afghans. Omettant dans son discours d’évoquer ces centaines de supplétifs, anciens auxiliaires de l’armée française, restés sur place avec leurs familles, à l’issue du pont aérien mis en place. Abandonnés à leur sort, combien depuis ont été arrêtés, torturés, voire exécutés sommairement, pour cause de « trahison » ? Un tragique scénario qui n’est pas sans rappeler le massacre des Harkis « oubliés » par les autorités françaises au lendemain de l’indépendance algérienne. Lorsque l’Histoire bégaie, ce n'est jamais à son avantage…

Mercredi

De jeunes voyageurs en partance pour l’Islande bloqués à Orly, sans aucune alternative ni solution d'hébergement proposée, après s’être vu notifier par la compagnie Transavia l’annulation de leur vol juste avant le décollage… Des passagers Ryanair abandonnés à leur retour de vacances à Liège, faute d’avoir pu se poser à Beauvais avant la fermeture nocturne de l’aéroport… Des adeptes de la société autocariste FLIXBUS « oubliés » sur une aire d’autoroute, à l’image de cette personne en situation de handicap, dont le voyage entre Besançon et Paris s’est achevé près d’Auxerre… Autant d’anecdotes pour témoigner des « limites du low-cost » en matière de voyages et de la considération toute relative portée aux personnes transportées. Le pire est peut-être à venir, quand on sait qu’il y a quelques années, le patron de Ryanair, Michael O’LEARY, envisageait de supprimer trois rangées de sièges et des toilettes à l’arrière de ses appareils, pour y faire voyager debout une cinquantaine de passagers… Inventant de fait les premiers « wagons à bestiaux » volants !

Jeudi

C’était jour de rentrée ce jeudi à la Réunion. Un évènement qui justifiait sans nul doute le déplacement sur l’île du nouveau ministre de l’Education, Gabriel ATTAL, même s’il est permis de penser que faire plus de 22 000 kms pour un séjour n’excédant pas 48 heures mérite un zéro pointé en matière de bilan carbone ! Par-delà les discours et déclarations de circonstance, l’on retiendra surtout de ce premier voyage officiel, la bourde de l’ancien porte-parole du gouvernement au sujet de « l’immigration mahoraise » frappant la Réunion. Oubliant un peu vite que Mayotte appartenait à la France depuis 1841 et que l’île avait même statut de département depuis mars 2011 après un référendum organisé deux ans plus tôt. L’élève ATTAL a semble-t-il encore du pain sur la planche en matière d’histoire et géographie ! Si ses futures déclarations sont du même tonneau, l’on attend avec impatience et gourmandise un éventuel voyage en Corse…

Vendredi

Incontournables du paysage parisien, cher au cœur des touristes, les bouquinistes des quais de Seine sont sommés par la préfecture de démonter avant l’été prochain leurs célèbres boîtes vertes, au motif de sécuriser les abords du fleuve pour la cérémonie d’ouverture des prochains Jeux Olympiques. Sans que l’on sache encore si elles reprendront par la suite la place qu’elles occupent pour certaines, depuis 1859. De « vieilles dames » trop fragiles pour un déménagement qui risque bien de leur être fatal…

Samedi

Depuis Atlanta en 1996, la firme Coca-Cola a pris l’habitude tous les quatre ans, de déclarer sa flamme aux Jeux Olympiques. Cette année-là, pas moins de 125 millions de dollars furent ainsi consacrés à sa publicité, dont plus de 40 millions pour obtenir le droit d’être fournisseur exclusif des boissons vendues dans les enceintes sportives. Déjà partenaires des JO 2024, la firme d’Atlanta parrainera également le relais de la flamme qui sillonnera l’Hexagone. Une flamme prévue passer dans notre département le 11 juillet prochain, comme en atteste cette campagne d’affichage à l’ombre des abribus auxerrois. Votre idéal olympique, vous le préférez comment… ? « Light », « Cherry » ou « Sans sucre » !

Dimanche

Présenté en comparution immédiate le 11 août dernier devant le tribunal correctionnel de Tours, un homme de 23 ans est soupçonné d’avoir une semaine plus tôt mis le feu à une vingtaine de poubelles, occasionnant au passage l’incendie de treize véhicules et de quelques façades de maisons. Placé en détention provisoire, dans l’attente d’une expertise psychiatrique, il sera jugé le 20 septembre prochain… Une info des plus banales après les émeutes ayant embrasé tout le pays en juillet dernier, à ce détail près que le présumé pyromane, fils d’un major de police était lui-même policier-adjoint à Vierzon depuis quatre ans et devait entrer en septembre à l’école de Police de Rouen. Sans doute ce que l’on appelle avoir le « feu sacré » !

Dominique BERNERD

Le secteur du e-commerce est toujours en progression, en réponse aux difficultés rencontrées pour obtenir des biens matériels, matières premières et autres ainsi qu’à la hausse des tarifs. En particulier, les achats en ligne réalisés avec de nombreux fournisseurs de l’Union européenne.

TRIBUNE : Les entreprises immatriculées dans les états membres de l'Union européenne (UE) qui réalisent du commerce de marchandises entre elles (« acquisitions » et « livraisons » de biens) sont soumises à des règles particulières au regard de la TVA, à ne pas négliger.

Voici tout ce que vous devez savoir pour comprendre le fonctionnement d’un achat intracommunautaire d’un bien ou la vente intracommunautaire d’un bien et la TVA associée. L’administration fiscale est très attentive au bon respect des mentions obligatoires sur les factures, également celles concernant les achats dans l’Union européenne.

Elle refusera la déduction de la TVA si elle est appliquée et facturée par votre fournisseur de l’UE alors qu’il s’agit d’une acquisition intracommunautaire. Elle refusera l’exonération de TVA pour vos livraisons intracommunautaires si, de la même façon, les conditions requises ne sont pas réunies.

L’imposition à la TVA du commerce entre deux pays de l’Union dépend : de la nature de l’opération, les règles seront différentes s’il s’agit d’un échange de biens ou de prestations de services ; et de l’identité du client, dans le cas de ventes, c’est le statut de l’acheteur particulier ou professionnel qui est déterminant.

Les acquisitions de biens intracommunautaires (AIC)

Une AIC est un achat de marchandise effectué par une entreprise assujettie établie en France auprès d'une entreprise assujettie établie dans un autre état membre de l'Union européenne. Un régime de droit commun s’applique aux AIC et, par exception, il existe un régime dérogatoire.

Le régime de droit commun énonce le principe suivant : la taxation à la TVA française. Celle-ci est exigible dès que le lieu de livraison de la marchandise est réputé se situer en France et doit être acquittée par l'acquéreur de la marchandise.

En pratique, quand l’acquéreur français reçoit la facture d'un vendeur établi dans un autre état membre de l'Union européenne, cette dernière ne contient pas de TVA du pays du vendeur. C'est donc l'acquéreur français qui doit payer la TVA française sur le prix de la transaction.

Toutefois, cette taxe acquittée par le redevable lors de l'acquisition intracommunautaire n’est déductible que sous réserve que les règles de facturation soient bien respectées, notamment : la mention du prix hors taxe et  les numéros d'identification à la TVA intracommunautaire du fournisseur et de l’acquéreur.

L’acquéreur redevable doit procéder à « l’auto-liquidation de la taxe » en mentionnant la TVA collectée et la TVA déductible sur sa déclaration (opération blanche au niveau de la TVA). Rappelons que chaque entreprise assujettie à la TVA dans un état membre de l’Union européenne doit, préalablement à tout échange de biens intracommunautaires, se voir attribuer un numéro individuel d’identification par les services des impôts.

Une déclaration d’échanges de biens (DEB) doit en plus être établie par l’acquéreur français et remise aux services des douanes si le montant total de ses introductions de marchandises intracommunautaires au titre de l’année précédente dépasse le seuil de 460 000 euros.

Elle sera obligatoirement établie pour ses expéditions (ou livraisons intracommunautaires) que leur montant soit inférieur ou supérieur au seuil de 460 000 euros.

Quel est le régime dérogatoire ?

Un régime dérogatoire s’applique à certaines personnes, nommées PBRD (Personnes Bénéficiant d'un Régime Dérogatoire). Ce régime « dérogatoire » permet de ne pas soumettre leurs acquisitions intracommunautaires à la TVA. Elles sont donc exonérées de TVA. Les PBRD concernées sont les personnes morales non assujetties à raison de l'acquisition pour laquelle l'activité est réalisée ; les assujettis ne réalisant que des opérations n'ouvrant pas droit à déduction (bénéficiaires de la franchise en base ou micro-entreprise) et les exploitants agricoles au remboursement forfaitaire.

Attention, les PBRD n'ayant pas de numéro de TVA intracommunautaire, acquièrent la marchandise au taux de TVA applicable dans le pays de départ de la marchandise.

Une exclusion à l’application du régime dérogatoire : les acquisitions intracommunautaires concernant les moyens de transport neufs (c'est-à-dire les véhicules de moins de six mois ou de moins de 6 000 kms) et les produits soumis à accises (alcools, huiles minérales, tabacs, etc.).

Le régime s'applique si le montant des achats intracommunautaires ainsi déterminé n'a pas excédé durant l'année précédente et n'excède pas durant l'année en cours le seuil de 10 000 euros.

En dessous de ce seuil, les acquisitions en cause ne sont pas soumises à la TVA. En revanche, au-dessus du seuil, ces acquisitions suivent le régime de droit commun des acquisitions intracommunautaires. La taxe ainsi due doit alors être obligatoirement liquidée et déclarée à la TVA.

Sandrine LHUILLIER

Expert-comptable

NB : Le deuxième volet de cet article concernera les livraisons intracommunautaires…