Partenaire privilégié des créateurs et des dirigeants de PME/TPE, les juristes du cabinet d’expertise comptable CERFRANCE ont décortiqué jeudi soir les principes fondamentaux des ordonnances MACRON face aux représentants de la Confédération des petites et moyennes entreprises de l’Yonne (CPME). Conférant une sécurisation optimale des accords collectifs, ces textes ont été adoptés le 24 septembre dernier par les législateurs. Ils régissent aujourd’hui, après quelques modifications, l’univers du travail en France. Leur contenu méritait une explication de texte approfondie au plan juridique, selon le président de la CPME de l’Yonne, Olivier TRICON...

AUXERRE : « Ces ordonnances répondent à un seul objectif : faciliter le dialogue social au cœur des entreprises à l’avenir... ». Sybille BOURGEOIS, responsable des agences d’Auxerre, de Saint-Fargeau et de Toucy, pour le compte du cabinet d’experts-comptables CERFRANCE, résume en guise de préambule avec ces quelques mots les principes vertueux de ces fameuses ordonnances impulsées par le Président de la République, Emmanuel MACRON. Des écrits vedettes au centre de tous les intérêts de cette soirée conférence qui a été organisée au bénéfice des membres de la CPME de l’Yonne.

Ecouter les préconisations et les conseils d’un cabinet spécialiste du droit…

Alors que les thèmes des futures conférences furent très succinctement esquissés par le leader du syndicat patronal, Olivier TRICON, lors de son propos liminaire (le bitcoin, la gestion du stress…des sujets évoqués dès le premier trimestre 2018) ; les participants de ce rendez-vous pratico-pratique s’immergèrent très vite dans le dossier du jour : les subtilités applicatives des ordonnances MACRON avec leurs cas particuliers.

Certes, les deux cents adhérents de la Confédération des petites et moyennes entreprises ne s’étaient pas mobilisés en nombre pour assister à cette intervention instructive et néanmoins vulgarisée mais la plupart des personnes présentes annotaient beaucoup d’informations sur leur bloc-notes dès qu’un renseignement précis trouvait grâce à leurs oreilles.

Spécialistes du droit du travail, gestionnaires de 30 000 bulletins de paie délivrés à l’année, les professionnels du cabinet, se confortant également sur l’analyse avisée de Me Fabien KOVAC, avocat, ont ensuite point par point passé au crible l’ensemble des aspects applicatifs de ces ordonnances. Un exercice de valeur ajoutée qui devait traduire le bien-fondé de cet accompagnement et des conseils prodigués aux entrepreneurs.

Découverte de nouveaux outils pour les représentants de la CPME…

Tour à tour, les trois juristes de CERFRANCE expliqueront cet enchaînement de textes dont chacun des chefs d’entreprise doit s’approprier dorénavant au quotidien. Ces ordonnances, facilitatrices dans le cadre de négociations des accords d’entreprise, engendreront l’avènement du CSE, le Comité social économique. Un autre outil, l’observatoire sur le dialogue social et la négociation pour les PME, opérationnel depuis la fin novembre, devrait progressivement s’étendre à l’ensemble des départements de l’hexagone. Son rôle est d’optimiser les négociations au cœur des petites entreprises, avec un secrétariat général exercé par la DIRECCTE.

Quant à l’intérêt de ces accords d’entreprise, il aura suscité de longs commentaires des participants à cet échange constructif désireux d’en connaître davantage sur l’évolution du Code du Travail en France. Reste que la qualité du dialogue social existant dans l’entreprise demeurera un axiome primordial à la réussite de ces accords…

Loin des idées reçues, les contrôles de la CAF connaissent une recrudescence sur notre territoire tout en étant mieux ciblés et plus efficaces. D’ailleurs, dès 2018, 150 opérations supplémentaires seront organisées avec la perspective d’une nouvelle embauche dès le mois de janvier. Un effectif de 3,5 collaborateurs sera ainsi opérationnel pour tenter de dissuader les réfractaires aux principes d’égalité et du droit. Chaque année, un allocataire sur deux est soumis à un contrôle de la part de l’organisme. Quant à 2016, grâce à un système qui évalue les risques en fonction de l’allocataire, ce sont 170 personnes qui ont été rattrapées par la patrouille pour une enveloppe globale de 1,278 million d’euros…

AUXERRE : « La politique de contrôle de la Caisse d’allocations familiales, c’est tout autant favoriser l’accès aux droits que de lutter contre la fraude ». En réalisant 33 000 contrôles l’année dernière sur le département de l’Yonne, la structure a voulu apporter une réponse claire et sans ambages au respect de la règlementation. Procédant par croisements de données et appels de pièces justificatives, la CAF a aussi dépêché ses trois agents assermentés chez les allocataires afin de clarifier un certain nombre de dossiers. Dans 90 % des cas, le contrôle a conduit à une régularisation immédiate avec un impact moyen par dossier s’élevant à 1 950 euros.

Mais, la suite de l’opération réserve encore quelques surprises. 170 dossiers seront qualifiés de frauduleux pour une conséquence financière qui atteindra 1 217 865 euros dont 672 000 euros au préjudice du RSA. Soit une moyenne de 7 164 euros par dossier !

Quatre dépôts de plainte pouvant conduire à de la prison ferme…

Mais, comme devait le préciser Olivier DELISLE, agent comptable de la CAF, « la première fois, et sous condition du droit à l’erreur, le litige se résoudra avec un simple avertissement ». En revanche, si la fraude est caractérisée, des pénalités avec des amendes administratives s’abattront sur l’allocataire malveillant. Ce dernier aura toujours la possibilité de contester la sanction.

Cependant, celles-ci s’alourdissent selon la gravité des faits. L’an dernier, 4 dépôts de plainte ont été réalisés. Quant aux pénalités prononcées, elles furent au nombre de 48 pour un montant total de 32 256 euros contre 11466 euros en 2015. L’année 2017 s’avère être déjà un grand cru au niveau de la fraude avec 175 dossiers frauduleux pour un préjudice dépassant le million d’euros, soit 1 060 266 euros…

« L’allocataire doit accepter les contrôles, ajoute le directeur de la CAF Pierre ROUGE, les refuser, ce serait l’exposition aux sanctions pouvant conduire jusqu’au pénal. Sur les dépôts de plainte de l’exercice antérieur, il y a eu trois jugements dont deux avec sursis et un cas avec un an de prison ferme… ».

Précisons par ailleurs que le Conseil départemental applique ses propres sanctions depuis 2016 pour toutes les infractions commises sur le RSA, sous formes d’amendes ou de plaintes. Quant à la nature des fraudes, elle provient de la falsification des informations apportées sur la vie maritale (58 dossiers), la situation professionnelle (105 cas) et le niveau de ressources non déclarés.

Frauder n’est pas jouer…

«  Notre message se veut pédagogique auprès des allocataires qui seraient tentés par la tricherie, ajoute le président de l’organisme, nous devons faire comprendre à ces derniers que ces contrôles ne sont pas anodins car nous avons la faculté de pouvoir remonter les vérifications sur les trois dernières années avec des pénalités qui peuvent atteindre 6 000 euros. Celles-ci venant s’ajouter aux sommes à rembourser ! ».

L’inscription au registre national des fraudes, en cas de récidive, peut être lourde de conséquence car l’effacement de la dette est impossible en cas de surendettement.

Si la CAF de l’Yonne verse 365 millions d’euros à l’année à destination de 58 400 allocataires, cela n’empêche pas ses services d’être vigilant et de cerner le profil type du fraudeur. Certains allocataires intégrant les catégories dites à risque, avec la multiplication de fraudes alimentaires, sur la consommation d’eau, sur les revenus.

Membre du CODAF, la structure diligentée par la préfecture afin de lutter efficacement contre les excès de toute sorte, la CAF travaille en étroite osmose avec de nombreux partenaires institutionnels et associatifs. Même si le souci prioritaire n’est pas de perturber la vie des allocataires.

« Nos campagnes de communication balancent entre dissuasion et prévention, précise le président ROUGE, mais notre volonté est de leur rappeler à tous que « frauder n’est pas jouer » ».

Restent les actes de délation pour la plupart anonymes. Une à deux recommandations « bienveillantes » aboutissent au quotidien sur le bureau des trois agents assermentés : ces gestes à la morale douteuse ne sont heureusement pas traités par le personnel de la CAF.

Leader sur le marché des entreprises, l’établissement bancaire déploie depuis quelques jours une application de conseils qui devrait révolutionner les échanges et préconisations avec les responsables de PME/PMI. Disponible sur tablette, cet outil digitalisé a pour objectif de guider et personnaliser la conduite des entretiens entre le chargé d’affaires et le dirigeant de société. Interactifs, simples, conviviaux et efficients, ces moments de partage privilégiés ont la particularité de ne plus se dérouler en face à face mais côte à côte…

AUXERRE : Imaginée pour créer de la valeur ajoutée en temps réel lors des entretiens entre les acteurs de l’économie et ses chargés d’affaires, la nouvelle application de conseils « ALLIANCE Entreprise » de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté offre une présentation dynamique, synthétique, voire ludique, des principaux services et ingénieries déclinés par l’établissement bancaire.    

Grâce à des contenus informatifs sans cesse réactualisés, le chargé d’affaires de la première structure bancaire à intervenir auprès des entrepreneurs de PME/PMI en France peut apporter des réponses concrètes et personnalisées à son interlocuteur. Testé auprès de 500 entrepreneurs, « ce concept numérique représente un indéniable atout pour réaffirmer les engagements de la banque vis-à-vis des entreprises », selon Jean-Yves COGNARD, directeur du marché des entreprises.

Des choix d’accompagnement judicieux pour décliner des stratégies adaptées…

Avec le concours de ce nouvel organe de prise de décision, la Banque Populaire entend confirmer son statut de partenaire idoine auprès des PME avec un taux de pénétration global de 41 %. Taux qui s’est d’ailleurs renforcé de plus de 3 % sur l’exercice 2017 selon l’étude KANTAR TNS, dédiée aux milieux bancaires et à leurs approches du traitement de la gestion des petites et moyennes entreprises.

« Nous soutenons les initiatives de l’économie territoriale en accompagnant les entrepreneurs dans leurs projets de croissance externe ou à l’international, explique Jean-Philippe BEZIN, directeur de centre d’affaires de l’Yonne, aujourd’hui, trois entreprises sur cinq de Bourgogne Franche-Comté sont clientes de notre établissement… ».

Soit 85 000 clients issus des entreprises sur la région, ce qui permet à ce groupe d’intégrer le clan très hermétique des banques leader avec 66 % de taux de pénétration. Quant au marché de l’Yonne, il représente plus d’1,5 million d’euros de chiffre d’affaires au niveau des PME pour un portefeuille de 700 entreprises qui sont suivies au quotidien par le centre d’affaires départemental. Parmi les secteurs dominants, citons l’agro-alimentaire avec ses composantes de l’agriculture, de la viticulture, la coopérative et les entreprises de transformation.

Forte de cet enracinement régional, la banque dévoilait l’année dernière sa nouvelle structure d’accompagnement personnalisé, « BFC Corporate », un concentré d’expertises dédiées aux entreprises dans les domaines de la croissance, de la performance, de la rentabilité et de l’optimisation. Cette marque est complémentaire de « BFC Croissance », autre filiale du groupe BFC, ayant pour but de prendre des participations au sein des entreprises en croissance jusqu’à un million d’euros.

Cette présence de tout premier plan s’illustre également à travers le milliard d’euros de crédits accordé chaque année aux entreprises et aux professionnels.

Une approche dynamique de la relation professionnelle dédiée à l’entreprise…

Le second groupe bancaire français, BPCE (Banque Populaire Caisse d’Epargne), n’hésite pas à dévoiler ses propres chiffres lors de ces entretiens avant-gardistes avec ses interlocuteurs au cours de ces rendez-vous. Avant de débuter l’échange avec l’entrepreneur qui s’articule autour de l’analyse approfondie des chiffres remis en amont par ses soins, le chargé d’affaires s’assied aux côtés de la personne, innovant ainsi avec les protocoles habituels.

« Avec eux, nous allons parler de leur activité globale, de l’évolution de leur chiffre d’affaires, des deux derniers exercices, de leur marge, tout cela avec des questionnements et des explications pour une meilleure compréhension financière de la vie de leur société, explique Jean-Philippe BEZIN, l’utilisation de ce support tactile donne du rythme à cet entretien et de l’originalité… ».

Les principaux chiffres du bilan de la société seront présentés sous la forme de tableaux et de camemberts. Introduisant ensuite les commentaires avisés du chargé d’affaires qui peut s’appuyer sur une foultitude de services permettant de mieux structurer les attentes de l’entrepreneur.

Au terme de deux heures d’entretien, uniquement sur rendez-vous, les chargés d’affaires de la Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté espèrent aussi conquérir de nouveaux marchés, tant en taux de pénétration (conquérir de nouvelles entreprises) qu’au niveau des parts de marché avec la croissance du crédit.

Alors que le Conseil d’administration du centre de formation déplore la non-mobilisation récurrente des parents d’élèves, phénomène constaté depuis plusieurs assemblées générales, la structure pédagogique réaffirme, en revanche, sa profonde volonté de s’ouvrir plus largement vers les milieux professionnels et les entreprises en vue de favoriser le soutien de ses opérations. Il est vrai qu’avec son potentiel et ses dix-sept salariés, la MFR du JOVINIEN entend jouer les rôles de premier plan dans l’accompagnement des jeunes générations en proie aux incertitudes professionnelles…

VILLEVALLLIER : « Nous devons nous placer dans un schéma offensif pour obtenir des résultats ! ». La tonalité du propos est sans ambages et traduit la volonté de l’équipe directionnelle de cet établissement du Centre Yonne à se surpasser afin d’engranger une nouvelle dynamique, porteuse d’effets à court terme. Et même si la désaffection des parents d’élèves inquiète quelque peu (bien qu’elle ne soit pas si surprenante que cela en règle générale), le cap semble tracé tout droit pour la Maison familiale et rurale de VILLEVALLIER à l’aune de 2018.

Nonobstant cet état de fait, Sylvie LOGETTE, présidente de la structure, met en garde contre cette raréfaction préjudiciable de la cellule parentale. De moins en moins de représentants familiaux désirent intégrer le conseil d’administration, un outil essentiel et démocratique associé à la bonne gouvernance de cette entité. Or, à l’heure actuelle, ce conseil n’accueille que dix-sept personnes alors qu’il pourrait en recevoir davantage, jusqu’à 24 selon les statuts prévus à cet effet. En dessous de dix membres, le quorum ne serait alors plus atteint et pourrait mettre en péril les aspects fonctionnels de l’institution, avec le risque de bloquer totalement son mode opératoire si l’engouement venait à faire défaut aux personnes de bonne volonté. Hormis cela, côté chiffres, la MFR ne peut se plaindre de l’exercice écoulé.

Des bénéfices, certes, mais une trésorerie malmenée par les obligations sécuritaires…

« Cette année, nous avons réalisé d’excellents bénéfices, à hauteur de 98 000 euros, annonce Yannick VILLAIN, directeur du centre de formation spécialisé dans les métiers agricoles et ceux de la restauration collective, ce bon résultat s’explique en partie grâce à l’action formation due à Pôle Emploi qui nous ramène un chiffre d’affaires s’élevant à 60 000 euros. Cela facilite la croissance de notre activité tout en stabilisant les charges… ».

Néanmoins, il subsiste un bémol de taille dans ce bilan flatteur présenté devant une assistance attentive : la trésorerie qui s’enlise parmi les remboursements d’emprunts réguliers et les investissements nécessaires à la remise à flot d’un bâtiment vétuste du XIXème siècle, devant s’absoudre de ses défauts imputables au temps tout en faisant une cure de jouvence au niveau de ses atouts sécuritaires. Sur deux ans, une enveloppe de 350 000 a été consentie aux améliorations de la sécurité du site qui accueille près de 120 apprenants, de la plus jeune des générations du niveau 4^ème et 3^ème jusqu’aux élèves des classes de terminale. Sans omettre les professionnels bénéficiant de formations continues dispensées in situ.  

Face à cette situation paradoxale, alors que les résultats au niveau de sa pertinence pédagogique se confirment d’année en année, la Maison familiale et rurale demeure de santé fragile malgré ses nombreux projets ambitieux. L’établissement, fort heureusement, ne livre pas une bataille en solitaire contre les aléas de l’existence et de la conjoncture économique. La Région contribue à 70 % à son budget de fonctionnement. Le Département intervient pour 20 %. Des financements proviennent aussi du ministère de l’Agriculture. Pourtant, ces subsides indissociables à la tranquillité opérationnelle du lieu taraudent les esprits de ses dirigeants : comment trouve-t-on l’équilibre au niveau de la trésorerie à terme quand on sait que les enveloppes s’amenuisent ?

« La résolution de l’équation ne passe que par l’adoption de nouvelles stratégies, ajoute Yannick VILLAIN, où il faudra nous adosser sur l’intervention et l’appui de partenaires privés avec des soutiens visibles des entreprises... ».

Référencer le positionnement de la structure auprès des partenaires économiques…

Dès l’année prochaine, la MFR de VILLEVALLIER entreprendra un audit analytique très affiné de ses forces et de ses faiblesses dans le cadre d’un DLA, dispositif local d’accompagnement. Conçu par les Foyers Ruraux, cette étude financée par la Région Bourgogne Franche-Comté occupera des diagnostiqueurs sur l’ensemble de l’année avant qu’ils ne rendent leur verdict décisif. Autre piste de réflexion palpable : le positionnement d’acteur incontournable de la formation agricole sur le territoire de l’Yonne. Mais, aussi sur le secteur de la restauration collective, autre cheval de bataille prégnant du centre.

« Notre objectif est de devenir un véritable laboratoire d’idées, un creuset où les expérimentations techniques soient enfin reconnues par l’ensemble de ces filières professionnelles. Tout en y incorporant des approches actuelles liées à l’environnement comme la déclinaison des aléas climatiques…Demain, nous ne formerons plus des dizaines d’élèves vers les métiers de l’agriculture. Pour diverses raisons et surtout celles qui trouvent leurs explications dans la crise conjoncturelle que vivent ces filières. Par contre, la MFR répondra aux problématiques des professionnels pour recevoir davantage de formations. Nous deviendrons un pôle de ressources agricoles avec notamment le développement de nouvelles formes d’exploitations à l’instar de l’agriculture de conservation… ».

Ce changement d’axe telle la Terre qui assurerait la bascule de ses pôles avec les conséquences que l’on pourrait entrevoir n’est plus un concept aléatoire dans la vision stratégique de la gouvernance de la Maison familiale du JOVINIEN. Au contraire, les responsables du centre ne veulent pas se faire rattraper par le quotidien avec des lendemains qui déchantent. Ils veulent ardemment exprimer leurs réelles ambitions. En se créant de nouveaux enjeux…

Son chemin de vie ne lui aura pas permis de croiser le vénérable personnage de manière physique malgré ses attaches originelles avec le département de l’Yonne. Pourtant, le chanteur Icaunais GERARD-ANDRE, poète et digne interprète de Louis ARAGON, eut un jour l’incroyable opportunité de pourvoir s’entretenir de longs instants au téléphone avec l’immortel académicien qui vient de nous quitter si brusquement à l’âge de 92 ans. Une conversation que l’émule de Jean FERRAT et de Jean-Roger CAUSSIMON n’oubliera jamais…

ETAIS LA SAUVIN : « La disparition de Monsieur Jean d’ORMESSON me touche. Beaucoup diront mieux que moi qu’il était un très grand homme de lettres. J’appréciais énormément l’entendre parler de littérature car je crois qu’il savait dépasser son MOI.

Mais au-delà de tout ce que l’on va dire sur son œuvre immense, je veux témoigner, à titre personnel, pour dire que c’était aussi un homme de cœur et de parole.  Un jour, avant mon arrivée dans l’Yonne, j’ai eu l’honneur de lui parler au téléphone.

L’histoire est simple, très simple, diront certains, mais pour moi (saltimbanque), elle reste indélébile et m’a porté jusqu’à ce jour. Il faut savoir que Monsieur Jean d’Ormesson était un très grand « aragonien ». Je venais de sortir un opus de douze poèmes d’Aragon que j’avais mis en musique. À ma grande surprise (nous ne nous étions jamais rencontrés), il m’appela pour me dire, avec beaucoup de gentillesse et de conviction, de belles choses sur mes choix de poèmes et sur ma mise en musique. La conversation fut assez longue mais peu importe sa durée puisque pour moi elle restera éternelle…

Il récidiva en octobre 2013 pour me dire qu’il regrettait de ne pouvoir assister à ma création, « La Voix des siècles Victor Hugo Louis Aragon » au Théâtre d’Auxerre. Merci Monsieur Jean d’ORMESSON…».

Thierry BRET et GERARD-ANDRE