Depuis que le monde est monde, la fraude fait partie intégrante des mécanismes fonctionnels de l’organisation humaine et de nos sociétés. Aujourd’hui, son ampleur et son agencement instaurent une dimension internationale. Une élaboration si sophistiquée qu’elle rend complexe toutes les possibilités de contrôle. Qu’elle s’applique au domaine de la santé, aux retraites ou à l’emploi, la fraude est partout. Démonstration…

TRIBUNE : La fraude à l’assurance maladie est imputable pour moitié aux professionnels de santé et aux établissements de santé eux-mêmes. Médecins, infirmiers, ambulanciers, pharmaciens, kinésithérapeutes, laboratoires de biologie se font rembourser des soins ou des prestations médicales sur la base de fausses déclarations. Tel ambulancier déclare des trajets qu’il ne réalise pas. Tel autre pharmacien facture des médicaments qu’il ne délivre pas…

La CNAM (Caisse Nationale de l’Assurance Maladie) donne l’exemple d’un infirmier qui facture des soins qu’il faisait réaliser par son épouse, non détentrice du diplôme d’infirmière. Morale judiciaire : pour près de 200 000 euros de fraude à la Sécurité Sociale, le contrevenant s’est vu pénaliser d’une année et demie d’emprisonnement avec sursis. Ce qui n’est pas cher payé !

Cependant, ne jetons pas le discrédit sur les professionnels de santé. Aujourd’hui, ils risquent leur vie pour nous tous, COVID-19 oblige ! Fort heureusement, cela ne concerne qu’une infime partie des professionnels. Des « canards boiteux » qui réussissent à contourner les contrôles mais qui ne représentent pas la profession. Ni sa véritable déontologie. Toutefois, le montant des détournements reste significatif et pèse lourdement dans les comptes annuels de la Sécurité Sociale !

Les arnaques à la retraite se multiplient comme des petits pains…

Le minimum « vieillesse » est également concerné par certaines fraudes. L’allocation de solidarité fait l’objet de falsifications diverses : les tricheurs ne déclarent pas la totalité de leurs revenus. Les montants en cause demeurent relativement faibles mais ils s’ajoutent aux autres indélicatesses !

En 2019, la CNAV aurait versé 3,9 milliards d’euros de prestations à 1,2 million de retraités vivant à l’étranger, indique « Capital ». Ce chiffre représente 3,3 % des 121,3 milliards d’euros de prestations touchées. Tous les ans, le pensionnaire doit envoyer un certificat d’existence pour bénéficier de sa retraite. Sauf que certains pays ne disposent pas de contrôles fiables pour vérifier l’authenticité de ces documents. Le titulaire peut être décédé et sa pension versée à ses proches. Comme avec l’Allemagne, l’Italie et la Belgique, le rapport préconise la généralisation des échanges d’informations automatiques d’Etat civil avec d’autres pays. Sachant que des projets sont en cours avec l’Algérie, le Canada, le Maroc et Israël.

Le chômage partiel dans l’œil du cyclone des contrôleurs…

La ventilation précise par type de fraude révèle que l'essentiel des 8 000 suspicions de malversations détectées avant versement reposait sur des escroqueries de haut calibre. Exemple : le détournement de Siret d'une entreprise dans la pharmacie ou le commerce.

Pour les autres, après versement donc, il s'agit essentiellement de trop perçus liés à des salariés obligés de travailler, des effectifs ou des salaires gonflés. Nombre de ces affaires sont parvenues aux oreilles de l'Etat sur signalement d'employés. Près de 450 procédures pénales découlent des actions de contrôle. L’assouplissement des obligations des entreprises concernant le chômage partiel de longue durée provoque la colère des centrales syndicales.

Gardons pour l’instant de côté toutes les fraudes liées à l’alimentaire, à la pollution de l’environnement, au trucage de certains indices de la production automobile, le recyclage frauduleux de l’argent de la drogue concernant les grandes banques…

Il serait dangereux de comparer une fraude considérée comme petite à une autre réputée monstrueuse. Le plus important, c’est le cumul de toutes ces incivilités. Sur le principe, une fraude est un vol et voler un centime reste toujours du vol !

Propos recueillis au cours d’un grand débat sur le contrôle fiscal : « est-il vrai que le contrôle fiscal coûte plus cher que ce qu’il rapporte ? ». Réponse d’un responsable de Bercy : « certes, mais imaginez qu’il n’y en ait pas ! ». 

Jean-Paul ALLOU

Pas tendre le Rassemblement national après l’adoption du Plan d’accélération de l’investissement régional voté par la Région Bourgogne Franche-Comté ce vendredi 09 octobre ! Le président du groupe RN Julien ODOUL n’aura pas tardé à réagir en rejetant d’un revers de la main les cent-deux mesures proposées par l’exécutif en faveur de la relance économique. Un recyclage de projets anciens sans inspiration… d’après lui.

DIJON (Côte d’Or) : Au lendemain du vote positif en faveur de la déclinaison du Plan de relance économique pour la Bourgogne Franche-Comté, Julien ODOUL a décidé de remettre les pendules à l’heure, en montrant son total désaveu à cette initiative défendue par la présidente de la Région Marie-Guite DUFAY.

Selon le leader politique régional, « aucune réponse n’a été apportée parmi les cent-deux mesures » contenues dans ce plan, jugées à ses yeux comme « idéologiques, électoralistes, hors sol et hors sujet » !

Des qualificatifs incisifs qui prouvent que le porte-étendard du Rassemblement national n’a pas été convaincu par l’ensemble de ces dispositions.

Bien au contraire, l’élu de l’Yonne critique l’affectation des 435 millions d’euros mis sur la table jusqu’en 2023. Il s’offusque à l’idée que 294 millions d’euros ne soient seulement accordés à de nouvelles mesures s’avérant plus ambitieuses que les anciens projets qui remontent à la surface.

« Plus de 60 % de cette enveloppe sont consacrés à l’idéologie verte et à la lutte contre la déforestation en Amazonie, précise-t-il dans un communiqué de presse, le reste n’est que du recyclage d’idées piteuses et anciennes… ».

Quid du plan de sauvetage pour aider les victimes de la crise ?

Que demandait l’élu bleu marine exactement ? Le mentor du groupe RN aurait préféré la mise en exergue d’un plan d’investissement qui soit à la fois protecteur des emplois, des salariés et des entreprises. Un programme, davantage orienté vers le local afin de défendre les agriculteurs dans la tourmente et les industriels à la peine côté carnet de commandes.

Bref, c’est un véritable plan de sauvetage à vocation sociale pour sortir hors de l’eau toutes les victimes de cette crise sanitaire sans précédent que souhaitait voir approuver le représentant de l’opposition.

Désavouant le plan de relance en l’état, Julien ODOUL observe que les réponses n’ont pas été apportées par le pouvoir régional. Selon lui, rien n’est fait pour la santé avec seulement cinq millions d’euros injectés pour faire face à la crise. L’emploi et la formation sont les grands oubliés de ce programme à forte connotation écologique (« une écologie érigée en religion obligatoire et punitive ! ») alors que les plans sociaux ne cessent de s’accumuler partout dans la région.

S’insurgeant que « seules quelques miettes ont été jetées à la face des agriculteurs pour les contenter », le chef de file RN s’interroge sur les mesures mises en œuvre pour les familles et la lutte contre la précarité.

Reste l’épineux sujet de l’environnement. « Aucune réponse concrète n’a été donnée pour soutenir la sauvegarde de la nature et le tourisme impactés par la poursuite de la politique d’implantation d’éoliennes qui bétonne nos sols, défigure nos paysages et dégrade notre patrimoine tout en détruisant la biodiversité… ».

Boutade finale à cette diatribe acerbe contre la politique de l’équipe en place : le seul plan de relance, acceptable aux yeux du responsable du groupe RN, n’est autre que le « plan d’alternance » que l’élu appelle de tous ses vœux en mars 2021 avec l’élection d’une majorité RN ! Bienvenue dans la future campagne électorale qui se profile !

Favoriser la reprise de l’activité et préserver la création d’emplois. C’est la réponse sans équivoque apportée par la Région Bourgogne Franche-Comté aux conséquences dommageables de la pandémie virale sur notre territoire. En adoptant un Plan d’accélération de l’investissement régional, l’organe institutionnel entend bien jouer un rôle majeur dans la gestion de cette crise sanitaire. Autour des trois thèmes que sont l’emploi, l’écologie et la solidarité…

DIJON (Côte d’Or) : C’est l’heure du deuxième acte pour la Région Bourgogne Franche-Comté pour relancer favorablement l’activité économique après la première initiative prise au début de la crise. Une réponse qui semble être appropriée à la situation actuelle, complexe et si délicate à appréhender pour des centaines d’entreprises en proie aux doutes et difficultés.    

Doté d’une enveloppe globale de 540 millions d’euros dont 435 millions d’euros de financement régional et d’un reliquat constitué de fonds européens, le Plan d’accélération de l’investissement régional a été adopté lors de la séance plénière ce vendredi 09 octobre dans l’hémicycle du boulevard de la Trémouille.

Après avoir injecté cent millions d’euros au printemps, le pouvoir exécutif de notre contrée démontre ainsi qu’il entend mobiliser tous les moyens financiers disponibles pour participer au rebond de l’économie. Dès à présent, puisque le plan est devenu effectif dès son adoption par les élus, et ce, jusqu’au terme de 2023.

Elaboré à l’issue d’un cycle de concertations avec les différentes filières économiques, les branches professionnelles et les partenaires institutionnels, ce plan traduit la volonté de la présidente Marie-Guite DUFAY de mettre tout en œuvre pour sortir de l’ornière le monde de l’entrepreneuriat de l’abîme.

Un plan devant générer 2 milliards d’euros de chiffre d’affaires pour les entreprises

« Proposer un plan à trois ans aux dimensions ambitieuses afin de soutenir l’activité économique en Bourgogne Franche-Comté est l’une des premières responsabilités de notre collectivité, devait-elle préciser lors de sa prise de parole introductive.

Ce plan s’inscrit dans la droite ligne de l’action nationale déclinée sous le vocable de « France Relance » et des actions mises en exergue au niveau européen.

Articulé en trois éléments (emploi, écologie, territoires et solidarité), l’outil qui devrait permettre de générer deux milliards d’euros de chiffre d’affaires pour les entreprises régionales préconise cent-deux mesures spécifiques. Certaines d’entre elles à hauteur de 30 % existent déjà : leurs financements en seront élargis. Pour les autres, elles ne sont que le reflet de véritables nouveautés.

La répartition entre les trois axes privilégiés est la suivante : 237 millions d’euros se destineront à l’écologie, 113,5 millions iront vers le volet pur économie et emploi. L’aide attribuée au pôle Territoires et Solidarité s’élèvera à 84,5 millions d’euros.

Précisons que ce plan d’accélération s’adosse au pacte régional en faveur de l’économie de proximité qui a vu le jour en juin dernier. Conçu avec le concours des intercommunalités, il se destine pour les artisans, les commerçants et les entreprises de moins de dix salariés, pour une enveloppe globale de 27 millions d’euros.

Une coloration écologique forte insufflée à ce plan…

Parmi les mesures qui ont été votées par la Région dans le cadre de ce plan de reconquête économique, environ la moitié (soit 47 sur 102) se rapporte directement à la transition écologique et énergétique. Dans le concret, une enveloppe de 70 millions d’euros est consacrée aux projets de rénovation énergétique. C’est-à-dire ceux qui ont des effets positifs pour le climat, l’emploi et le pouvoir d’achat des ménages.

L’angle pédagogique n’a pas été occulté de cette vision stratégique globale. La présidente Marie-Guite DUFAY désirait promouvoir la formation professionnelle avec l’adaptation des compétences aux besoins émergents : ce sera fait via une dimension sociale forte.

A ce titre, une charte, en cours de négociation avec les structures patronales et les syndicats, pourrait déboucher pour que ces aides régionales aux entreprises soient assorties de contreparties en matière de dialogue social et de sécurisation des emplois.

Face à « des situations que nous n’avions jamais connues […], nous avons su faire face, résister, créer,  collectivement, a tenu à rappeler la présidente. Nous avons aussi beaucoup appris. Aujourd’hui, il nous faut rester très dans l’humilité, attentifs et vigilants ». 

Face à la situation, la Région a décidé d’agir vite en prenant le taureau par les cornes. Une première enveloppe sera débloquée avant le 01^er décembre 2020 avec vingt-cinq millions d’euros à la clé. Pas de doute, il n’y a plus une minute à perdre pour sauver le « soldat » économie de ce bourbier dans lequel il s’enlise…

Thierry BRET

C’est l’une des spécificités de la vénérable institution. S’assurer que l’accès aux soins des personnes en situation les plus précaires soit toujours facilité. Surtout en période de crise sanitaire aussi délicate qui vient impacter le bon fonctionnement de notre pays. En lien avec le tissu associatif local, la Caisse Primaire de l’Assurance Maladie de l’Yonne multiplie les initiatives pour ne laisser personne au bord de la route…Explications.

AUXERRE : Drôle de période anniversaire que celle-là ! La soixante-quinzième célébration de la Sécurité sociale, l’une des sacro-saintes institutions les plus marquantes de notre histoire qui aura chamboulé l’existence de millions de nos compatriotes au fil de ces décennies.

Et pourtant, même si cette « vieille dame » de la protection individuelle en matière de santé et de soins a troqué son nom de baptême par un acronyme plus dans l’air du temps, ses interventions concrètes n’en sont pas moins toujours aussi prégnantes dans cette France du XXIème siècle.

Avec, actualité oblige, un Hexagone confronté à la pire des pandémies de ce siècle encore balbutiant qui n’est pas sans rappeler la terrible grippe espagnole ayant terrassé des millions d’êtres humains dans le premier quart du vingtième siècle.

Or, il y a nécessairement une similitude troublante quant à l’évocation de ce parallèle historique : les atermoiements d’une frange de la population face à la maladie, celle et ceux qui constituent cette caste désignée par le terme de public dit « fragilisé ».

C’est là que la locution « Sécurité sociale » reprend tous ses droits et ses principes salvateurs pour soutenir les oubliés de nos systèmes économiques, durs et impitoyables, qui régissent depuis des lustres notre société.

L’eau a eu beau s’écouler au fil de ces 75 ans, le combat mené par la Commission de l’Action Sanitaire et Sociale (CASS) de la Caisse Primaire de l’Assurance Maladie demeure le même. Il s’agit d’accompagner et de soutenir du mieux possible ces publics en position de déshérence, parfois pire. Justement, en leur garantissant l’accès aux soins, la chose la plus vertueuse qu’il soit en ce bas monde avec la possibilité de se nourrir et de se loger dignement.

Capacité d’initiative et sens de l’innovation : le credo de la CPAM…

Fort de ce postulat sociétal, la CPAM n’a eu d’autres alternatives que de réagir en ce sens. Devenant force de proposition au passage grâce à cette spécificité que représente sa Commission de l’Action Sanitaire et Sociale.

L’aide se décline dans chaque caisse départementale de l’organisme ; une aide au financement de soins selon un barème fixé et régi par le règlement intérieur.

Pour en évoquer les contours dans l’Yonne : Marie-Jeanne LECLERC. Responsable de ladite commission, l’oratrice devait succéder aux propos liminaires du président de la CPAM de l’Yonne Bruno BLAUVAC, en brossant un tableau récapitulatif des différentes actions menées en cette période conjoncturelle si particulière.

Au bénéfice de celles et ceux de ces assurés sociaux ou ayant-droits affiliés à la caisse départementale qui rencontrent de sérieuses problématiques d’ordre financier du fait des risques maladie, maternité, accident du travail, maladie professionnelle, invalidité et décès.

Des aides pour quelle typologie de bénéficiaires ?

Qui sont ces publics fragilisés ? Marie-Jeanne LECLERC en donnera un bref aperçu, chiffres à l’appui, lors de sa prise de parole. Ce sont à 70 % des femmes. Elles vivent dans des foyers où il y a en moyenne 1,84 personne et 18 % sont des bénéficiaires de l’ancienne CMU-C, devenue depuis la Complémentaire Santé Solidaire. Socialement, la grande majorité de ce public précaire subsiste grâce à leur retraite, mais on dénombre aussi des salariés, des allocataires de minima sociaux, des étudiants et des travailleurs indépendants.

Précisément, cette dernière catégorie socio-professionnelle peut profiter pleinement des bénéfices offerts par les aides de la CPAM.

Le nombre de demandeurs à l’ASS s’élevait à 1 014 personnes au 01^er janvier 2020. Deux-cent-soixante-deux d’entre elles ont essuyé un refus pour cause de dépassement des seuils de revenus.

Les aides sont accordées après l’étude de chaque demande auprès de la Caisse. Elles peuvent concerner le paiement d’une complémentaire santé, la convalescence, les soins d’optique, ceux qui concernent les dents, l’orthodontie, les appareillages auditifs, la pharmacie et les accessoires nécessaires, les frais pour des fournitures médicales non remboursables, le ticket modérateur en cas d’hospitalisation et de soins, les frais de transport pour suivre un traitement sans hospitalisation ou ceux inhérents à l’accompagnement d’un malade.

Parmi les grandes nouveautés de 2020, la Commission a décidé de moduler son règlement intérieur afin d’y incorporer deux additifs supplémentaires : l’augmentation du montant de l’aide aux frais d’obsèques (l’aide est portée à 1 200 euros, soit 40 % d’une facture moyenne pour une cérémonie organisée sur notre territoire). Le second point se rapporte à la téléassistance.

L’idée d’une prise en charge de la cotisation mensuelle a été retenue par le Conseil de la Caisse Primaire sous certaines conditions : à savoir la condition de prescription médicale et après déduction des autres aides de type APA et organismes complémentaires.

Des conventions de partenariat avec le tissu associatif local…

La CPAM dans un souci de déploiement de sa stratégie de communication et de développement de ses actions s’est également rapprochée du tissu associatif, un excellent vecteur pour cibler les publics fragilisés.

Aujourd’hui, un certain nombre de conventions de partenariat lie l’organisme à plusieurs structures associatives reconnues d’utilité publique à l’instar des Restau du Cœur, du Secours Populaire, du Secours Catholique, etc.

Vingt-trois d’entre elles sont opérationnelles et génèrent près de 43 000 euros d’aides.

Ce financement s’intègre dans le Fonds d’Action Sanitaire et Social qui donne lieu à un appel à projets chaque année. Cela concerne en priorité des associations qui se positionnent sur le domaine de la prévention de la santé et du social. Signe des temps, mais aussi volonté de ratisser plus large en matière de cibles : neuf associations seulement étaient signataires de tels accords l’année dernière pour un montant de 12 900 euros.

« La démocratie a-t-elle encore un avenir ? ». A la lecture du copieux programme, le thème générique était très alléchant pour celles et ceux qui aiment encore faire fonctionner leurs neurones. Ethnologues, sociologues, politologues, journalistes, libres penseurs…le Cercle Condorcet d’Auxerre avait su concocter un plateau intellectuel de rêve en vue de cette édition des « Entretiens d’Auxerre 2020 ». Las, la mort dans l’âme, son comité exécutif a dû se rendre à l’évidence face à la conjoncture sanitaire : il n’y aura pas d’édition publique. Tristesse, quand tu nous tiens…

AUXERRE : Tous les ingrédients pour faire de ce rendez-vous l’un des temps forts intellectuels de la saison étaient savamment réunis depuis plusieurs mois. Des intervenants à la stature nationale, des sujets propices à la réflexion qui devaient inéluctablement apportés leur lot de réponses, des conditions logistiques respectueuses des prérogatives actuelles inhérentes à la distanciation physique et aux gestes barrières. Les Entretiens d’Auxerre auraient dû se tenir du 05 au 07 novembre dans une ambiance de retrouvailles joyeuses même masquées !

Oui mais voilà, l’évènement culturo-intellectuel auxerrois n’échappe pas à la singulière atmosphère qui élimine les uns après les autres la plupart des rendez-vous publics de notre paysage.

Ne pas s’avouer vaincu en proposant une alternative numérique…

Malgré la forte mobilisation de l’équipe organisatrice et un plateau de choix autour de l’avenir de la démocratie, le colloque va donc rejoindre la déjà trop longue liste d’évènements qui passent par la trappe des pertes et profits.

Une annulation qui intervient après des semaines de labeur au niveau de ses préparatifs.

Toutefois, le Cercle Condorcet d’Auxerre ne s’avoue pas vaincu face à l’infection virale. Ses responsables réfléchissent à d’autres formes d’interventions qui s’appuieraient sur les technologies numériques et les médias locaux. Une manière de démontrer que la COVID-19 ne peut être victorieuse à tous les coups quand elle sévit !