Le 11 juillet 2024, l’Yonne verra la flamme olympique traverser son territoire au cours de plusieurs étapes lors d’une journée d’exception qui s’annonce déjà mémorable par son intensité, ses animations sans doute proposées par la vie associative et sportive, le possible engouement du public (?), son originalité visuelle. Mais, c’est sûr : les Jeux de Paris ont déjà débuté dans notre département avec cette vaste campagne d’affichage qui est placardée sur les abribus des villes principales. Histoire d’égrener peut-être le compte à rebours qui nous rapproche de l’évènement ?   

Lundi 

C’est un drame qui se joue à moins de 2h30 d’avion de Paris. Selon l'ONG « Human Rights Watch », plus d’un millier d’exilés d’Afrique subsaharienne ont été déportés par les forces de sécurité tunisiennes dans une zone militaire désertique bordant la frontière libyenne, sans eau ni nourriture. Déjà 27 migrants ont été retrouvés morts de soif et plus d’une centaine sont « portés disparus ». La conséquence d’une flambée de violences racistes abondée par les propos xénophobes du président Kaïs SAIED à leur encontre. Des naufragés de l’existence qui jusque-là, survivaient en travaillant dans les champs pour moins de 20 dinars par jour (environ 6 euros). Peu d’échos dans les médias, à l’exception d’un reportage diffusé le 03 août dernier, sur « France 2 », avec cet avertissement éloquent en préambule : « Attention, certaines images peuvent heurter les plus sensibles »… Combien de temps encore, continuerons-nous à regarder ces femmes et ces hommes mourir sous nos yeux, dans  l’indifférence et le silence ? Devenue au fil des années une destination touristique majeure du bassin méditerranéen, la Tunisie est aussi appelée « pays du jasmin », du nom de cette fleur blanche emblématique, symbole de pureté, de douceur de vivre et de… tolérance !

Mardi

Deux ans aujourd’hui que Kaboul est tombée aux mains des talibans. Une prise de pouvoir qui a entraîné le pays dans une crise économique et humanitaire sans pareil et fait de l’Afghanistan une prison à ciel ouvert où les droits et libertés des femmes n’ont depuis, cessé de diminuer. En décembre dernier, l’ancien ambassadeur de France à Kaboul, David MARTINON était l’invité des « Conversations de l’Abbaye » à Auxerre, louant le travail mené par le gouvernement d’alors pour organiser l’exfiltration du plus grand nombre possible de ressortissants Afghans. Omettant dans son discours d’évoquer ces centaines de supplétifs, anciens auxiliaires de l’armée française, restés sur place avec leurs familles, à l’issue du pont aérien mis en place. Abandonnés à leur sort, combien depuis ont été arrêtés, torturés, voire exécutés sommairement, pour cause de « trahison » ? Un tragique scénario qui n’est pas sans rappeler le massacre des Harkis « oubliés » par les autorités françaises au lendemain de l’indépendance algérienne. Lorsque l’Histoire bégaie, ce n'est jamais à son avantage…

Mercredi

De jeunes voyageurs en partance pour l’Islande bloqués à Orly, sans aucune alternative ni solution d'hébergement proposée, après s’être vu notifier par la compagnie Transavia l’annulation de leur vol juste avant le décollage… Des passagers Ryanair abandonnés à leur retour de vacances à Liège, faute d’avoir pu se poser à Beauvais avant la fermeture nocturne de l’aéroport… Des adeptes de la société autocariste FLIXBUS « oubliés » sur une aire d’autoroute, à l’image de cette personne en situation de handicap, dont le voyage entre Besançon et Paris s’est achevé près d’Auxerre… Autant d’anecdotes pour témoigner des « limites du low-cost » en matière de voyages et de la considération toute relative portée aux personnes transportées. Le pire est peut-être à venir, quand on sait qu’il y a quelques années, le patron de Ryanair, Michael O’LEARY, envisageait de supprimer trois rangées de sièges et des toilettes à l’arrière de ses appareils, pour y faire voyager debout une cinquantaine de passagers… Inventant de fait les premiers « wagons à bestiaux » volants !

Jeudi

C’était jour de rentrée ce jeudi à la Réunion. Un évènement qui justifiait sans nul doute le déplacement sur l’île du nouveau ministre de l’Education, Gabriel ATTAL, même s’il est permis de penser que faire plus de 22 000 kms pour un séjour n’excédant pas 48 heures mérite un zéro pointé en matière de bilan carbone ! Par-delà les discours et déclarations de circonstance, l’on retiendra surtout de ce premier voyage officiel, la bourde de l’ancien porte-parole du gouvernement au sujet de « l’immigration mahoraise » frappant la Réunion. Oubliant un peu vite que Mayotte appartenait à la France depuis 1841 et que l’île avait même statut de département depuis mars 2011 après un référendum organisé deux ans plus tôt. L’élève ATTAL a semble-t-il encore du pain sur la planche en matière d’histoire et géographie ! Si ses futures déclarations sont du même tonneau, l’on attend avec impatience et gourmandise un éventuel voyage en Corse…

Vendredi

Incontournables du paysage parisien, cher au cœur des touristes, les bouquinistes des quais de Seine sont sommés par la préfecture de démonter avant l’été prochain leurs célèbres boîtes vertes, au motif de sécuriser les abords du fleuve pour la cérémonie d’ouverture des prochains Jeux Olympiques. Sans que l’on sache encore si elles reprendront par la suite la place qu’elles occupent pour certaines, depuis 1859. De « vieilles dames » trop fragiles pour un déménagement qui risque bien de leur être fatal…

Samedi

Depuis Atlanta en 1996, la firme Coca-Cola a pris l’habitude tous les quatre ans, de déclarer sa flamme aux Jeux Olympiques. Cette année-là, pas moins de 125 millions de dollars furent ainsi consacrés à sa publicité, dont plus de 40 millions pour obtenir le droit d’être fournisseur exclusif des boissons vendues dans les enceintes sportives. Déjà partenaires des JO 2024, la firme d’Atlanta parrainera également le relais de la flamme qui sillonnera l’Hexagone. Une flamme prévue passer dans notre département le 11 juillet prochain, comme en atteste cette campagne d’affichage à l’ombre des abribus auxerrois. Votre idéal olympique, vous le préférez comment… ? « Light », « Cherry » ou « Sans sucre » !

Dimanche

Présenté en comparution immédiate le 11 août dernier devant le tribunal correctionnel de Tours, un homme de 23 ans est soupçonné d’avoir une semaine plus tôt mis le feu à une vingtaine de poubelles, occasionnant au passage l’incendie de treize véhicules et de quelques façades de maisons. Placé en détention provisoire, dans l’attente d’une expertise psychiatrique, il sera jugé le 20 septembre prochain… Une info des plus banales après les émeutes ayant embrasé tout le pays en juillet dernier, à ce détail près que le présumé pyromane, fils d’un major de police était lui-même policier-adjoint à Vierzon depuis quatre ans et devait entrer en septembre à l’école de Police de Rouen. Sans doute ce que l’on appelle avoir le « feu sacré » !

Dominique BERNERD

Le rendez-vous est devenu au fil du temps une institution incontournable que bon nombre d’édiles de l’Yonne biffent avec réel plaisir sur leur agenda automnal.  Plus de quatre décennies après leurs créations, les « Entretiens de Champignelles » attirent toujours  avec le même enthousiasme celles et ceux qui ont soif de connaissances, de découvertes et de rencontres en rapport avec leurs responsabilités d’élus. Un véritable programme de formation qui mettra le cap début novembre vers la capitale hanséatique de l’Allemagne, Hambourg…

CHAMPIGNELLES: La feuille de route de l’édition 2023 de ces fameux « Entretiens » - une énième variante qui prend forme au gré des ans et ne semble pas avoir pris une ride – vient d’être dévoilée ces jours-ci par son principal maître de cérémonie, Jacques GILET.

Perturbée bien malgré lui durant deux saisons par les aléas de la crise sanitaire internationale, ce séminaire aux passionnantes réflexions intellectuelles nourries par un parterre d’intervenants de belle facture, devant accueillir des élus de Puisaye-Forterre mais pas que, s’est depuis refait une belle cure de jouvence.

Ce fut un déplacement à Rome et une immersion dans l’Italie de Giorgia MELLONI l’an passé ; ce sera donc l’Allemagne et la visite de l’une de ses villes les plus caractéristiques en matière de développement économique, sise près de la Baltique, Hambourg cette année.

Accueillant les élus du secteur occidental de l’Yonne, qu’ils soient maires, adjoints, conseillers départementaux, régionaux ou parlementaires – n’est-ce pas Dominique VERIEN qui en sa qualité de sénatrice est l’une des aficionados de ces rendez-vous -, les « Entretiens » doivent permettre à tous ces décideurs de la chose publique de mieux appréhender la gestion budgétaire de leurs localités, de mieux s’insérer dans la gestion patrimoniale et de mieux s’informer sur des thématiques choisies annuellement par avance, faisant le sel de chacune de ces éditions.

Les taxes injustes ou créatives de service au menu

Période de sécheresse et de réchauffement climatique oblige, il sera tout naturellement question de l’eau lors de ce colloque à la puissance trois, s’étalant entre octobre et novembre. « L’eau qui n’est pas une ressource inépuisable…, un item abordé au troisième rendez-vous de cette manifestation, le 24 novembre dans la petite localité de Puisaye, au Centre de rencontre.

Un mois auparavant, soit le 24 octobre, les élus de l’ouest de l’Yonne se retrouveront au même endroit pour y évoquer le financement des communes avec deux taxes et l’appui de l’Etat aux collectivités. Parmi les intervenants du jour, le sénateur Bernard DELCROS, figure politique du Cantal, l’un des porte-étendards de la ruralité en France et membre du groupe Centriste. Il évoquera lors de sa prise de parole « les taxes injustes ou créatives de service ». Pauline GIRARDOT, secrétaire générale de la préfecture de l’Yonne, assistera également à ces travaux. En outre, il sera question de la gestion du patrimoine avec un large volet abordé par les participants l’après-midi.

Immersion en terre hanséatique à Hambourg

Entre ces deux dates, le cap vers l’international offrira l’opportunité aux élus de Puisaye-Forterre de découvrir Hambourg, la ville hanséatique où un copieux programme de trois jours leur sera concocté.

De l’hôtel de ville avec des échanges officiels prévus avec les autorités locales à la visite du port – l’un des plus importants au monde -, sans omettre plusieurs immersions dans les communes environnantes (Rendsburg, Tornesch où la pépinière locale possède des liens très étroits avec les pépinières NAUDET installées près de Saint-Florentin !) : la délégation icaunaise devrait emmagasiner bon nombre d’informations précieuses et utiles, devant nourrir par la suite les débats de ce colloque, proposé en mode triptyque.

Thierry BRET

D’une durée moyenne de quatre-vingt-dix minutes et proposé uniquement sur rendez-vous, le don de plasma fait figure de grand méconnu auprès d’un très grand nombre de nos compatriotes. Pourtant, tout aussi important que le prélèvement de sang, le geste est vital, voire irremplaçable pour des milliers de malades au quotidien. Dépendant à 65 % du plasma fourni par les Etats-Unis, la France veut remédier à cela en organisant à l’avenir plus de 3 000 dons journaliers.

DIJON (Côte d’Or) : Prendre le temps pour soi mais aussi pour les autres ! C’est le leitmotiv de l’Etablissement Français du Sang qui propose, via son antenne régionale en Bourgogne Franche-Comté, une opération de sensibilisation autour du don de plasma, l’un des dons souvent oubliés en France.

Liquide aux vertus insoupçonnées, le plasma contient des protéines et des anticorps d’un intérêt thérapeutique majeur pour la fabrication de médicaments. Mais, il n’y a pas que cela ! Le plasma est également précieux en dehors de la transfusion car il sert aussi à fabriquer des médicaments. C’est sur ce point que les besoins sont en très forte augmentation pour les patients, créant des tensions mondiales.

L’Hexagone doit faire face à un double défi : assurer sa souveraineté sanitaire et défendre son modèle éthique de non marchandisation du corps humain.

Pour le relever, elle a besoin de rendre publique cette problématique. C’est pourquoi l’EFS propose jeudi 24 août un premier webinaire consacré aux besoins des patients en médicaments dérivés du plasma et à ses enjeux mondiaux.

Des spécialistes pour répondre à toutes les interrogations

Ce webinaire sera présenté, côté EFS, par le Dr Fanny DELETTRE, directrice Biologie, Thérapies et Diagnostics et le Dr Christophe BARISIEN, responsable régional des prélèvements ainsi que les présidents des commissions médicales des CHU de Dijon et de Besançon, les professeurs Alain BONIN et Samuel LIMAT.

Durant 45 minutes, ces spécialistes répondront aux questions suivantes : pourquoi les besoins sont-ils de plus en plus importants créant des tensions internationales autour de l’approvisionnement en médicaments dérivés du plasma ? En parallèle, ils aborderont aussi les maladies soignées par les médicaments dérivés du plasma. Avant de poser comme équation la question suivante : comment donner son plasma participe à défendre le modèle éthique de non marchandisation du corps humain et à assurer la souveraineté sanitaire de la France en médicaments dérivés du plasma ?

Donneurs et patients partageront également leurs expériences. L’exercice s’adressera également aux donneurs de sang. Logique, car lors d’un don du sang, on récupère des globules rouges, des plaquettes mais aussi du plasma.

Webinaire sur le don de plasma de 18h à 18h45 jeudi 24 août.

Inscription sur https://urlr.me/4tRXp

Thierry BRET

Le secteur du e-commerce est toujours en progression, en réponse aux difficultés rencontrées pour obtenir des biens matériels, matières premières et autres ainsi qu’à la hausse des tarifs. En particulier, les achats en ligne réalisés avec de nombreux fournisseurs de l’Union européenne.

TRIBUNE : Les entreprises immatriculées dans les états membres de l'Union européenne (UE) qui réalisent du commerce de marchandises entre elles (« acquisitions » et « livraisons » de biens) sont soumises à des règles particulières au regard de la TVA, à ne pas négliger.

Voici tout ce que vous devez savoir pour comprendre le fonctionnement d’un achat intracommunautaire d’un bien ou la vente intracommunautaire d’un bien et la TVA associée. L’administration fiscale est très attentive au bon respect des mentions obligatoires sur les factures, également celles concernant les achats dans l’Union européenne.

Elle refusera la déduction de la TVA si elle est appliquée et facturée par votre fournisseur de l’UE alors qu’il s’agit d’une acquisition intracommunautaire. Elle refusera l’exonération de TVA pour vos livraisons intracommunautaires si, de la même façon, les conditions requises ne sont pas réunies.

L’imposition à la TVA du commerce entre deux pays de l’Union dépend : de la nature de l’opération, les règles seront différentes s’il s’agit d’un échange de biens ou de prestations de services ; et de l’identité du client, dans le cas de ventes, c’est le statut de l’acheteur particulier ou professionnel qui est déterminant.

Les acquisitions de biens intracommunautaires (AIC)

Une AIC est un achat de marchandise effectué par une entreprise assujettie établie en France auprès d'une entreprise assujettie établie dans un autre état membre de l'Union européenne. Un régime de droit commun s’applique aux AIC et, par exception, il existe un régime dérogatoire.

Le régime de droit commun énonce le principe suivant : la taxation à la TVA française. Celle-ci est exigible dès que le lieu de livraison de la marchandise est réputé se situer en France et doit être acquittée par l'acquéreur de la marchandise.

En pratique, quand l’acquéreur français reçoit la facture d'un vendeur établi dans un autre état membre de l'Union européenne, cette dernière ne contient pas de TVA du pays du vendeur. C'est donc l'acquéreur français qui doit payer la TVA française sur le prix de la transaction.

Toutefois, cette taxe acquittée par le redevable lors de l'acquisition intracommunautaire n’est déductible que sous réserve que les règles de facturation soient bien respectées, notamment : la mention du prix hors taxe et  les numéros d'identification à la TVA intracommunautaire du fournisseur et de l’acquéreur.

L’acquéreur redevable doit procéder à « l’auto-liquidation de la taxe » en mentionnant la TVA collectée et la TVA déductible sur sa déclaration (opération blanche au niveau de la TVA). Rappelons que chaque entreprise assujettie à la TVA dans un état membre de l’Union européenne doit, préalablement à tout échange de biens intracommunautaires, se voir attribuer un numéro individuel d’identification par les services des impôts.

Une déclaration d’échanges de biens (DEB) doit en plus être établie par l’acquéreur français et remise aux services des douanes si le montant total de ses introductions de marchandises intracommunautaires au titre de l’année précédente dépasse le seuil de 460 000 euros.

Elle sera obligatoirement établie pour ses expéditions (ou livraisons intracommunautaires) que leur montant soit inférieur ou supérieur au seuil de 460 000 euros.

Quel est le régime dérogatoire ?

Un régime dérogatoire s’applique à certaines personnes, nommées PBRD (Personnes Bénéficiant d'un Régime Dérogatoire). Ce régime « dérogatoire » permet de ne pas soumettre leurs acquisitions intracommunautaires à la TVA. Elles sont donc exonérées de TVA. Les PBRD concernées sont les personnes morales non assujetties à raison de l'acquisition pour laquelle l'activité est réalisée ; les assujettis ne réalisant que des opérations n'ouvrant pas droit à déduction (bénéficiaires de la franchise en base ou micro-entreprise) et les exploitants agricoles au remboursement forfaitaire.

Attention, les PBRD n'ayant pas de numéro de TVA intracommunautaire, acquièrent la marchandise au taux de TVA applicable dans le pays de départ de la marchandise.

Une exclusion à l’application du régime dérogatoire : les acquisitions intracommunautaires concernant les moyens de transport neufs (c'est-à-dire les véhicules de moins de six mois ou de moins de 6 000 kms) et les produits soumis à accises (alcools, huiles minérales, tabacs, etc.).

Le régime s'applique si le montant des achats intracommunautaires ainsi déterminé n'a pas excédé durant l'année précédente et n'excède pas durant l'année en cours le seuil de 10 000 euros.

En dessous de ce seuil, les acquisitions en cause ne sont pas soumises à la TVA. En revanche, au-dessus du seuil, ces acquisitions suivent le régime de droit commun des acquisitions intracommunautaires. La taxe ainsi due doit alors être obligatoirement liquidée et déclarée à la TVA.

Sandrine LHUILLIER

Expert-comptable

NB : Le deuxième volet de cet article concernera les livraisons intracommunautaires…

L’Oblast de Vinnytsia – il comprend plus d’1,5 million d’habitants – est situé à l’ouest de Kiev. Cette région au fort potentiel agricole souhaite formaliser des partenariats dans plusieurs domaines stratégiques, à l’instar de la viticulture, la santé, la recherche ou encore les transitions, sous toutes ses formes (énergétique, climatique et numérique). Vice-président en charge de l’Europe et de l’International (entre autres), le conseiller régional Patrick MOLINOZ y effectue un déplacement de deux jours…

DIJON (Côte d’Or): Le choix de se rapprocher de cette contrée ukrainienne n’est pas le fait du hasard pour la Bourgogne Franche-Comté. Des liens importants se sont noués bien avant la crise de la COVID et de la guerre opposant la Russie à l’Ukraine avec cet Oblast, situé dans la zone occidentale du pays. Des relations que l’on doit notamment au pôle de compétitivité VITAGORA, la structure professionnelle qui a pour vocation de travailler en étroite osmose avec la filière agro-alimentaire de notre territoire en favorisant la performance industrielle, le développement et l’innovation.

Des domaines qui parlent aux oreilles de Patrick MOLINOZ. Ce dernier – il occupe la vice-présidence de l’organe institutionnel régional en étant chargé des volets européens et internationaux ainsi que le numérique, l’export et l’innovation, effectue mercredi et jeudi une visite plus que de courtoisie dans l’état qui frappe à la porte de l’Union européenne.

Des aides financières de la Région renouvelées en 2023…

Sur place, l’élu rencontrera les autorités locales et régionales afin de discuter des modalités pratico-pratiques de la mise en place d’un partenariat à long terme. Il complétera ce déplacement par une immersion au sein d’une entreprise agro-alimentaire avant de se rendre dans un centre de formation.

Un voyage qui a valeur de symbole au moment où l’Union européenne évoque la reconstruction du pays, meurtri par la guerre. Une nation ayant vocation à intégrer l’Union dès que cela sera possible, dans les meilleurs délais.

Rappelons que la Région Bourgogne Franche-Comté a renouvelé une aide financière à l’Ukraine en 2023, tout en continuant à soutenir les initiatives publiques et privées. L’Ukraine et les modalités de soutien seront au centre des discussions du vingtième anniversaire du partenariat réunissant la Bourgogne Franche-Comté, la Rhénanie-Palatinat, la Bohême Centrale et Opole en octobre prochain à Dijon.

Thierry BRET