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La fraude fiscale, sport préféré des Français ?!
mars 31, 2024Malgré les idées reçues, la France n’est pas le pays où l’on fraude le plus. Même si l’imposition est la plus forte. Jusqu’ici, l’OCDE dénonce en permanence, les abus des fraudes fiscales en tout genre, mais semble très impuissante à résoudre le problème. Les paradis fiscaux se développent : îles Vierges britanniques, îles Caïmans et les Bermudes, pour les plus importants. Quant à la crise économique, sur fond de guerres et de crises financières potentielles, elle ne va pas inciter les protagonistes de la fraude fiscale à s’amender…
Au XVe siècle, une fiscalité royale permanente (taille, aides, gabelle essentiellement) s'est imposée. L'expansion des échanges, les créations fiscales sont généralement dues en monnaie. Seuls les prélèvements anciens (seigneuriaux, dîme) restant acquittés en nature. La Révolution supprimera les impôts seigneuriaux et ecclésiastiques.
Avec l'affirmation de l'absolutisme royal au XVIIe siècle, le poids de la fiscalité ne cesse d'augmenter. Les plus grands fraudeurs seront les fermiers généraux, qui détournent à leur profit une part de la collecte des impôts dus au roi. FOUQUET fut la plus brillante illustration de cette infamie sous Louis XIV. La situation fiscale est bouleversée en 1914 avec la création de l'impôt sur le revenu, qui vise à ponctionner davantage les revenus importants, et l'apparition de la déclaration de revenus.
Lorsque la monnaie fiduciaire circulait beaucoup, commerçants et artisans préféraient être réglés en liquide : ils échappaient ainsi, pour la facture, à la TVA et à l’impôt. Le problème, c’est que jusque vers la fin des années 70, le fisc se mettait systématiquement en dehors des règles constitutionnelles : « vous avez fraudez de 18 % », et le commerçant de répondre : « non ! ». Le fisc opérait alors un redressement automatique (il possédait des barèmes par profession), en arguant du fait que ledit commerçant devait prouver le contraire. Le président Valéry GISCARD d’ESTAING mit fin à cette incongruité juridique. Le problème, c’est qu’à l’époque, ne pas tricher d’au moins le taux arbitraire de l’administration, aurait été un acte de mauvaise gestion !
Le pli était pris et dans certains secteurs, les dyslexiques des déclarations fiscales confondaient allègrement la répartition de la fraude : 18 % déclarés et 82 % sous la table… Les commerçants-artisans concernés plaçaient l’argent illicite sous forme de bons de caisse au porteur et le réinvestissaient dans leur résidence principale : ils achetaient les matériaux et payaient leurs collègues artisans au « black ». L’argent sale était ainsi recyclé dans les mêmes circuits illégaux.
Évasion fiscale ou fraude : quelle situation ?
L’Observatoire européen de la fiscalité (EU Tax Observatory), hébergé par l’École d’économie de Paris, a publié un rapport sur l'évasion fiscale à l'échelle mondiale. Il apparaît que, si la fraude fiscale est caractérisée par des pratiques clairement illégales, d'autres pratiques « se situent dans une zone grise sur le plan légal, entre l'optimisation fiscale et l'évasion, comme le déplacement des bénéfices vers des sociétés-écrans sans substance économique ». Elles permettent aux acteurs économiques qui ont le plus profité de la mondialisation de réduire encore davantage leurs taux d'imposition, ce qui diminue les recettes gouvernementales et accroît les inégalités. En 2021, l’optimisation fiscale représentait en France près de 180 milliards d’euros. En 2023, la fraude concernant les impôts directs et réclamés par le fisc s’élevait à 14 milliards.
Par exemple, en utilisant fréquemment des sociétés-écrans pour échapper à l'impôt sur le revenu, les milliardaires du monde entier bénéficient de taux d'imposition effectifs allant de 0 à 0,5 % de leur patrimoine. Le rapport estime cependant que l'évasion fiscale offshore a été divisée par trois au cours des dix dernières années grâce à l'échange automatique d'informations bancaires.
À propos du taux d'imposition minimum mondial de 15 % sur les multinationales qui avait été décidé en 2021, le rapport regrette l'adoption de nombreuses dérogations qui ont affaibli fortement sa portée !
La lutte contre la fraude fiscale, quant à elle, concerne principalement les entreprises car les particuliers, eux, ont moins de marge de manœuvre pour frauder (surtout depuis la mise en place du prélèvement à la source). La fraude la plus identifiée est celle à la TVA où les entreprises gonflent le montant de la taxe à se faire rembourser par l'État.
La fraude fiscale représente en France entre 80 et 100 milliards d'euros
Il est très difficile de chiffrer précisément le phénomène, mais ce qui est certain, c’est qu’il se compte en milliards d’euros. Entre 80 et 100 milliards d’euros, selon le syndicat solidaire des Finances Publiques. Chaque année, le manque à gagner serait compris entre 20 et 25 milliards d’euros, selon les estimations de l’INSEE. Et sur cette somme, seulement 2,2 milliards d’euros ont été recouvrés par l’administration fiscale, un montant en hausse mais qui reste inférieur aux montants non payés. Contrairement à de nombreux pays, la France ne dispose d'aucune évaluation rigoureuse de la fraude fiscale, ni même de « l'écart fiscal » (estimé en 7 et 27 milliards), tel est le constat formulé par la Cour des Comptes.
La fraude se confond de plus en plus avec l’évasion fiscale mais concerne surtout les grandes entreprises et les plus riches ! Nos braves commerçants et artisans n’ont quasiment plus aucune possibilité de frauder. Ils doivent s’informer de toutes les possibilités offertes par le code des impôts, aux fins de prendre en compte les avantages liés aux exonérations, aux abattements, à la meilleure optimisation liée au statut juridique (nom propre, société, et quelle forme, montages juridico-financiers…). Les syndicats professionnels, l’expert-comptable, le notaire, les consultants peuvent accompagner le conseil. C’est plus judicieux que de pratiquer des comptabilités occultes et parfois, pour des café-restaurants, des caves secrètes pour entreposer les denrées et le vin. C’était vrai jusque dans les années 70.
Il existe aussi la fraude sociale, les salariés non déclarés, dont le coût pour l’Etat est estimé à plus d’un milliard d’euros. L’argent de la drogue représente le recyclage le plus important sur la planète. Les fameux narcodollars atterrissent dans les paradis fiscaux et réapparaissent grâce à des « lessiveuses » : une société écran qui intègre du chiffre d’affaires avec des clients fictifs : cafés, restaurants et casinos. Ces derniers semblent un lieu de prédilection pour la mafia et autres trafiquants : ces établissements sont pourtant soumis au contrôle permanent de la police et des RG…
Le fisc sait aussi s’adapter. Durant ma période bancaire, j’ai pu ainsi participer à une opération plutôt anecdotique : afin d’enlever un important marché de construction, une société française devait verser un « bakchich » de cinq millions de francs. Les cinq millions comptés par mes soins étaient passés en douane avec l’agrément fiscal, estampillé, « fraude permise » !
Cependant, ledit montant ne pouvait pas être intégré dans les charges et représentait un coût pour l’entreprise. Ce n’était pas perdu pour tout le monde : personne n’était dupe, sur les cinq millions, à la sortie, il y en avait réellement trois pour le commanditaire et deux pour le dirigeant de l’entreprise bénéficiaire…
Autres temps, autres mœurs ! Aujourd’hui, les techniques de fraudes ou d’optimisations atteignent des degrés de sophistication jamais égalés, IA oblige…
Lors d’une conférence co-animée par un économiste et un cadre de Bercy, un auditeur intervint : « le contrôle fiscal coûte plus cher que ce qu’il rapporte ! ». Réponse du fisc : « oui, mais imaginez ce que ça coûterait s’il n’y en avait pas ! ».
Jean-Paul ALLOU
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Il occupe la 36ème place de la liste LFI aux européennes ; l’Auxerrois Auréliano LOPES veut être un citoyen impliqué
mars 28, 2024Bien connu des milieux associatifs - la planète footballistique départementale -, ancien éducateur sportif et salarié du groupe YOPLAIT depuis une trentaine d’années, Auréliano LOPES occupe la 36ème place sur la liste des 81 candidats « La France Insoumise » en lice pour les européennes du 09 juin. Juste retour des choses pour celui qui s’est forgé une vocation de militant sur les ronds-points avec les « Gilets jaunes ». Une expérience vécue comme « un moment d’éducation populaire ». Il se présente aujourd’hui comme « un citoyen vigilant »…
AUXERRE ; Bien sûr, il y a ces sondages qui créditent le RN de 30 % d’intentions de vote en juin prochain. Là où La France Insoumise (LFI) plafonne à 6 %. Mais, pas de quoi fragiliser les convictions d’un candidat qui a fait de ces élections un avant-goût de ce que seront les présidentielles dans trois ans : « c’est pour nous un scrutin important, car il va déterminer l’après MACRON et conditionner 2017… ».
Tout jeune quinquagénaire, Auréliano LOPES se refuse à voir comme une fatalité le Rassemblement National s’assoir dans le fauteuil élyséen : « Je pense que Emmanuel MACRON, c’est fini et il nous faut absolument nous battre contre l’extrême droite, désolé de le dire, mais la « peste brune » arrive et je ne veux pas d’une société comme ça pour nos enfants et petits-enfants… ».
Regardant en priorité le programme d’un candidat avant de s’intéresser à sa personne : « et c’est celui de LFI qui m’a parlé un peu plus, avec notamment l’idée d’une VIème République et d’un changement de société, avec l’intervention des citoyens dans la construction commune de celle-ci… ».
Tractage et porte-à-porte dans le quartier Rive Droite à Auxerre
Pour l’heure, le combat porte avant tout contre l’abstention et sur les tracts distribués par La France Insoumise, ce message est sans ambiguïté : « Ne les laissons pas décider pour nous. Inscrivez-vous sur les listes électorales et faites inscrire les gens autour de vous… ».
On se souvient de cette campagne d’affichage qui fit polémique, il y a quelques semaines. Humour pour les uns, provocation pour les autres, appelant à s’inscrire sur les listes électorales en prenant comme contre-pied, des personnalités journalistiques ou des grands patrons, catalogués au rang d’adversaires politiques.
Au menu de ce lundi soir pour le candidat, entouré pour l’occasion de militants : tractage et porte-à-porte dans le quartier Rive Droite. Un secteur que connaît bien Auréliano LOPES puisqu’il y réside : « en fait, il suffit d’écouter les gens quand on fait du porte-à-porte et c’est ce que l’on fait. Ils ont besoin de parler, de dire leurs problèmes, ce qu’ils aimeraient changer… ».
« Rendre à la France ce qu’elle m’a donnée… »
Un peu partout dans le département et les quartiers vont se multiplier des actions pour inciter les gens à s’inscrire sur les listes électorales dans un premier temps. Avant de tenter de les convaincre à voter LFI en juin prochain. Sont prévus également une réunion publique en avril, en présence de députés de LFI, et le passage de la « Caravane populaire », le lundi 27 mai.
Né d’une mère sénégalaise et d’un père cap-verdien, arrivé en France à l’âge de cinq ans, Auréliano LOPES considère son engagement comme un juste retour des choses : « la France m’a accueilli généreusement, c’est un pays formidable avec tous ces mécanismes de contre-pouvoir, tous ces mécanismes institutionnels. J’ai envie de lui redonner un peu de ce qu’elle m’a donné, c’est pour cela que je m’engage à fond… ».
Rebondissant positivement sur la victoire ce week-end du candidat antisystème à l’élection présidentielle sénégalaise : « un résultat qui signifie que nous sommes nous aussi en mesure de changer les choses, si vraiment on en a envie… ».
Réponse le dimanche 09 juin.
Dominique BERNERD
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Le cycle des assemblées générales a débuté ; les caisses locales de GROUPAMA Yonne entre bilans et projets
mars 27, 2024L’exercice se reproduira dix fois. Dans chacune des caisses locales de la vénérable institution. Celle qui prône les vertus et les valeurs du mutualisme au travers de la protection et de la prévoyance. Entamées sur le secteur Nord Est du Sénonais, et plus spécifiquement à Pont-sur-Yonne, les assemblées générales de l’assureur mutualiste vont ainsi s’étirer jusqu’à la mi-mai, date de l’ultime rendez-vous…
PONT-SUR-YONNE ; C’est la grande revue du printemps. Un exercice qui revient une fois l’an et qui s’égrène sur une période d’une dizaine de semaines environ. Presque autant que le nombre de caisses locales qui sont ainsi concernées par l’initiative, s’inscrivant parmi les étapes obligatoires et statutaires de la structure assurantielle et de prévoyance, les assemblées générales des caisses locales concoctées dans l’Yonne.
Le rendez-vous revêt toujours de la plus haute importance pour les dirigeants de GROUPAMA Yonne. A l’instar de ceux du groupe régional, Paris-Val-de-Loire, puisque ce type d’exercice est programmé dans chacun des départements fédérés sous cette appellation.
C’est donc par la partie septentrionale de l’Yonne que les responsables de l’entité mutualiste ont posé les jalons de ce nouveau cycle de dix rendez-vous, correspondant à la programmation 2024. Et c’est le président de la caisse locale Nord Est Sénonais, Guillaume GALLOT, qui devait lancer les opérations lors de la première rencontre, dans l’une des salles des fêtes de Pont-sur-Yonne. Sous les regards attentifs de Ludovic DAME, directeur des établissements de GROUPAMA Yonne et Seine-et-Marne, de Pascal MAUPOIS, président de la Fédération des caisses locales de la structure et de Grégory DORTE, premier vice-président du Conseil départemental de l’Yonne et maire de Pont-sur-Yonne.
Mieux cerner le mode de fonctionnement de l’assureur mutualiste
Une localité que GROUPAMA 89 connaît particulièrement bien pour y avoir décliner différentes opérations salvatrices et généreuses en matière de prévention aux gestes qui sauvent, ou le soutien financier de la réhabilitation du Vieux pont.
Retour aux sources ou presque donc pour la société de prévoyance et de gestion des sinistres, avec ce rendez-vous explicatif pour les nombreux sociétaires présents. Des personnes à l’écoute de tout ce qui fut présenté durant deux heures avec une option sur la prévention et les alarmes.
Rendre compte de l’activité de la caisse locale à travers ses multiples actions, en y ajoutant de la convivialité – le traditionnel repas des sociétaires servi sur place en guise de clôture de cette rencontre – reste la priorité de ces états des lieux forts instructifs pour mieux cerner le mode de fonctionnement de l’entreprise.
C’est en substance ce que devait rappeler Guillaume GALLOT dans son préambule.
Ce dernier devait revenir sur la grande opération des gestes qui sauvent, accueillie dans les salons de l’AJ Auxerre, il y a quelques semaines. Autre manifestation orchestrée avec le concours des sapeurs-pompiers de l’Yonne (SDIS) en direction de l’Ukraine, la mise en condition de chiens sauveteurs qui ont été préparés par les pompiers de l’Yonne, en vue de rechercher des personnes ensevelies sous des décombres après les bombardements.
Les sociétaires sont les acteurs du mutualisme…
Naturellement, le président de la caisse locale Nord Est Sénonais ne pouvait s’affranchir de parler de l’association des « Petits Princes » et des marches déclinées çà et là pour récolter des fonds nécessaires pour porter les projets de la structure. D’ailleurs, le 01 er avril, c’est sur le secteur de Chablis que sera organisée l’une de ces opérations pédestres, toujours très suivie par les randonneurs.
De quoi donner aux sociétaires une vision globale et locale de la vie de la structure. « Le mutualisme ne fonctionne véritablement si et seulement si les sociétaires sont actifs de l’organisme dont ils défendent les valeurs, ajouta Guillaume GALLOT, le mutualisme, c’est l’affaire de tous… ».
Un message envoyé en substance à celles et à ceux des sociétaires qui aimeraient bien s’investir davantage dans la prise de décision de la caisse locale. Puis, les comptes de l’entité septentrionale de l’Yonne furent présentés et commentés via des slides par une analyste vocale. La soirée pouvait alors se poursuivre tranquillement avec la traditionnelle série de questions et réponses des sociétaires…Un rendez-vous utile et agréable.
Thierry BRET
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Guillaume LARRIVE et Jean TETU en vedette à Toucy ; quand deux auteurs se croisent à la libraire JOFAC…
mars 27, 2024L’un, figure locale de Puisaye, est connu sous le pseudonyme fleuron bon le patronyme méridional de Jean GIONO, Jean des ROBINETTES. L’autre, tout aussi populaire dans la même contrée, est une figure de la politique hexagonale qui vient de publier son nouvel opus. Le premier est en tournée de dédicaces locales pour son ouvrage « Regards de Femmes » dévoilées lors de la tenue des Engagées et qui met en lumière celles qui agissent en faveur de notre territoire. Le second multiplie les rencontres à travers la France avec ses lecteurs (et ses électeurs), expliquant les fondamentaux de son ouvrage consacré à l’immigration qui n’est plus une chance à ses yeux…
TOUCY ; Echange de bons procédés entre Jean TETU et Guillaume LARRIVE. L’un a découvert le livre de l’autre qui a saisi l’opportunité de se l’accaparer lui aussi, la réciproque s’est ainsi appliquée. L’essentiel étant d’assurer la promotion de ces deux nouveautés littéraires, diamétralement opposées sur leur contenu. Et de créer ainsi l’évènement comme savent le faire régulièrement les propriétaires de la librairie JOFAC, n’hésitant jamais à mettre la culture en exergue, à grand renfort de séances de dédicaces avec le lectorat.
Il y a quelques semaines de cela, lors de la cérémonie des Engagées, devant récompenser les structures et les personnalités mettant en avant la défense des droits au féminin, chère à la sénatrice Dominique VERIEN, porteuse de l’évènement, Jean TETU avait profité de cet épisode pour annoncer la parution de son ouvrage, de belle qualité au demeurant, « Regards de Femmes », illustré de bon nombre de ses clichés dont celui de ladite sénatrice locale.
Des photographies prises sur le vif par l’auguste personnage, se faisant appeler Jean des ROBINETTES, bien connu des habitants de la Puisaye. Entre exposition de clichés retraçant au naturel ces femmes qui sont une inépuisable source d’inspiration et ouvrages de belle facture comme ce « Regards de Femmes », aux esthétiques iconographies.
Présent à la séance de dédicaces, accueillie le week-end dernier à la librairie JOFAC, de Guillaume LARRIVE, il était normal que Jean TETU discute avec l’ancien parlementaire de Puisaye, qui lui non plus n’en est pas à son coup d’essai scriptural. Quatrième volume que l’on doit à sa plume, « Immigrations, l’heure de la décision » succède ainsi à « Insoumission » publié en 2017, « Le Coup d’état Macron » paru l’année suivante et « La Révolution inachevée », que les lecteurs découvrirent en 2021. Un quatrième livre qui aura su titiller les esprits des suiveurs de l’homme politique, étiqueté Les Républicains. On aura pu le constater à Toucy aux termes de cette séance de dédicaces, où la convivialité était de mise…
Thierry BRET
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Un joyau sorti de son écrin ; la Mercedes AMG SL 63 4 MATIC + en majesté aux retrouvailles du CARBAO Sens
mars 26, 2024C’est l’incontestable star de la soirée. Une vedette mécanisée mise en évidence, sous le feu des projecteurs, par les responsables de la concession « Etoile 89 ». Celle que dirige, sous l’égide du groupe CHOPARD et ce depuis quelques années déjà l’hôte de ces lieux, Paulo PIMENTEL. Une vitrine commerciale, cousine germaine du point de vente auxerrois. Mais, c’est bel et bien à Sens que s’est déroulé l’évènement. La présentation de la grande nouveauté de ce printemps 2024 chez MERCEDES avec la sortie du modèle AMG SL 63 4MATIC +. A l’occasion des retrouvailles dynamisantes du club CARBAO Sens et de ses adhérents entrepreneurs…
SENS ; Les soixante-dix chefs d’entreprise et autres cadres dirigeants, invités dans le cadre des rencontres business par le club sénonais, CARBAO, n’auraient manqué sous aucun prétexte un tel spectacle pour la vue. Et, sans doute, s’offrir un peu d’évasion avec de l’imaginaire un brin débridé.
Outre le plaisir de se retrouver en pareille circonstance en ces lieux – c’est déjà la troisième fois que le réseau de recommandations et club d’affaires du Sénonais est accueilli par le groupe CHOPARD dans l’une de ses concessions automobiles à l’estampille de l’enseigne « Etoile 89 » -, les invités d’un soir ont pu se délecter de la vision de quelques modèles automobiles haut de gamme et grand luxe, produits tout droit dans les unités industrielles de la fameuse marque allemande, MERCEDES.
Une mise en bouche visuelle des plus appétissantes avant de participer au traditionnel échange de cartes de visite, rythmé par le président de l’entité, David de FREITAS.
D’autant que c’est un superbe modèle, roadster, d’un bleu sombre remarquable (un bleu de référence spectral magno pour les puristes) qui attendait les convives, une fois les portes de la concession franchies.
Une splendide MERCEDES AMG SL 63 4MATIC + de la plus belle veine. Des sièges en cuir de couleur beige, très confortables. Des jantes alliage de 21 pouces, impressionnantes. Et au bas mot, 430 kW sous le capot pour ce spécimen nécessitant de l’essence, comme source d’alimentation.
Bref, du bel ouvrage made in Germany et produit dans le nord de l’Allemagne, du côté de Brême qui fit actionner les smartphones des férus de belles mécaniques afin d’immortaliser l’engin. Dommage que les responsables de CARBAO Sens ne purent offrir un exemplaire de cette réussite technologique à l’un de ses invités prospects, potentiellement recrutables au sein de la structure associative. Cela aurait été le clou de la soirée.
Mais, restons raisonnable, tout de même. Un simple coup d’œil sur la fiche caractéristique de la « Belle » aura peut-être refroidi les ardeurs consuméristes des participants. Le prix de base TTC et clés en main de ce sympathique véhicule s’élève à environ…197 750 euros. Auquel on peut ajouter allègrement 12 000 euros d’accessoires optionnels. Le « prix d’un appartement » me confiera une interlocutrice présente sur place, interloquée. Certes, oui. Mais, plutôt que d’être enquiquiné avec les travaux obligatoires et imputables au diagnostic de performance énergétique (DPE) et ses innombrables casse-têtes chinois en termes de compréhension qui rebutent désormais les propriétaires immobiliers, ne vaudrait-il pas mieux se faire plaisir à bord de ce joyau automobile, sorti de son écrin, sur les belles routes de nos prochaines vacances, en profitant du soleil. La question mérite amplement d’être posée…
Thierry BRET
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