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Le P.G.E. solution pour aider les entreprises : ce n’est pas l’Etat qui prête mais bel et bien les banques…
avril 06, 2020Ca y est : le fameux PGE (Prêt garanti par l’Etat) est arrivé ! Toutefois, modérons quelque peu notre enthousiasme. Comme pour le beaujolais nouveau, il faut le consommer avec parcimonie ! Dans l’absolu, il s’agit d’une possibilité de crédit de trésorerie et non d’une certitude. Toutes les entreprises, quelles que soient la taille et l’activité, ont accès à ce prêt. Néanmoins, ses conditions d’éligibilité sont les suivantes : être une entreprise ou un indépendant (sauf les S.C.I. et les structures en redressement), demander au maximum 25 % du chiffre d’affaires hors taxes et posséder un niveau de fonds propres supérieur à la moitié du capital social…
TRIBUNE : On peut ajouter au capital social les comptes courants d’associés (appelés quasi fonds propres). Exemple : un capital social de 5 000 euros + 2 000 euros de comptes courants d’associés équivaut à 7 000 euros de fonds propres. Si l’entreprise a cumulé des pertes à hauteur de 5 000 euros, les fonds propres s’élèvent à 2 000 euros (7 000 – 5 000). De facto, le banquier refusera le prêt.
Le P.G.E. bénéficie d’un différé d’amortissement total (capital et intérêts) la première année. Ensuite, il pourra être amorti sur cinq ans. Son taux d’intérêt est de 0,25 % dans la majorité des cas. Les commissions de garantie sont définies par la loi et le banquier vous en donnera tous les détails. Les assurances sont facultatives et à la charge de l’emprunteur. Le montant garanti par l’Etat est équivalent à 90 % du capital emprunté. Les 10 % restant représentent le risque pour la banque. Toute prise de garantie supplémentaire, en faveur de la banque, est donc abusive ! Certaines ne s’en privent pas et n’hésitent pas à réclamer une caution ! Qu’il est impératif de refuser, bien sûr !
Les cautions personnelles représentent un piège pour les dirigeants de petites entreprises (gérant de SARL par exemple). Les entrepreneurs individuels, à l’inverse des dirigeants d’entreprises, bénéficient de plein droit à l’insaisissabilité de leur résidence principale sans faire aucune démarche depuis 2005.
Demander un crédit, c’est toujours prendre un risque…
C’est un risque pour l’emprunteur : le non-remboursement peut entraîner une faillite. Chaque demande de P.G.E. doit s’accompagner d’un plan de trésorerie fiable. C'est-à-dire au plus près des réalités de recettes et de dépenses mensuelles très prévisibles. Au-delà de douze mois, on reste plus proche de la boule de cristal que d’une réalité rationnelle.
Mais, c’est aussi un risque pour la banque. L’établissement prend le risque du crédit et non le risque de l’entreprise. Quand il accorde un crédit, c’est qu’il croit (crédit du latin « credere » - croire) que vous êtes capable de rembourser au moment de la signature.
Afin de se protéger du risque futur, sur la durée du prêt, il prend une garantie. Une banque n’a pas le droit d’accorder un prêt sur une garantie. Ce qui fonde tout prêt, c’est la solvabilité. Il faut garder ce principe en mémoire….
Si vous pouvez démontrer que seule la garantie a motivé le crédit, le banquier perdra bien au-delà du montant du prêt mais sera condamné au comblement de passif. C'est-à-dire payer toutes les dettes. Une jurisprudence classique ! Ainsi, un fondé de pouvoir d’une grande banque avait accordé un découvert à une entreprise de 300 000 euros garantis par 500 000 euros de placements, des bons de caisse dans le cas présent.
Le tribunal déclara : « En accordant ce prêt, fondé sur une garantie, le banquier a masqué la réalité financière de l’entreprise aux principaux créanciers, et à ce titre sera condamné au comblement de passif… ».
Attention aux « vertus » du soutien abusif !
D’autres exemples sont alimentés par les faits suivants : vous utilisez un découvert au-delà des limites autorisées par votre banque, la banque se règle en outre une échéance de prêt sur ledit dépassement.
Cela s’appelle en droit « du soutien abusif » et est tout aussi condamnable ! Il faudra consulter un avocat afin de développer « le soutien abusif ».
Lorsque celui-ci semble avéré, le plus souvent, la simple présence de l’avocat permet de négocier un accord amiable avec son banquier.
Puisque la banque étudiera, dans le fond et la forme, la demande de P.G.E., on peut aisément conclure, qu’un grand nombre de ces crédits risquent de se terminer en contentieux : la crise économique et la récession qui se profilent devant nous en seront les causes évidentes.
Alors si c’est hélas le cas, il conviendra d’utiliser systématiquement toutes les possibilités offertes par le droit. Car, rappelons-le, le P.G.E., dans sa pratique, ce n’est pas l’Etat qui prête mais bel et bien votre banque !
Jean-Paul ALLOU
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Crise sanitaire : le Rassemblement national réclamera des explications à l’ARS dès le retour à la normale…
avril 03, 2020Le chef de file régional du RN, Julien ODOUL, monte au créneau. Malgré le contexte trouble de la crise sanitaire qui frappe durement notre pays. Il veut des éclaircissements. Rappelant au passage que lors de l’examen du projet régional de santé (PRS) en avril 2018, les élus de sa formation s’étaient fermement opposés à une réorganisation sanitaire dictée par les seuls intérêts de la rentabilité et de la gestion comptable. Nouvelle polémique en vue à la Région ?
DIJON : Le président du groupe Rassemblement national à la Région Bourgogne Franche-Comté sort quelque peu de sa réserve. Il brise de facto l’Union nationale, exigée par le président de la République depuis le démarrage du confinement. Suivant ainsi la ligne de la responsable du parti, Marine LE PEN, qui depuis plusieurs jours, multiplie dans ses propos relayés par la voie médiatique les piques envers le gouvernement, qu’elle qualifie « d’incompétent dans la manière de gérer la situation ».
Dans le cas de Julien ODOUL, ce n’est pas de cela précisément dont il s’agit. L’élu régional évoque plutôt « l’amateurisme » et la « désorganisation patente » de l’Agence régionale de Santé (ARS) qui « préfère transférer des malades atteints du coronavirus vers d’autres régions plutôt que de les envoyer vers les centres hospitaliers de la contrée... ». A l’instar de celui de Tonnerre. Un interstice étroit dans lequel s’engouffre volontiers Julien ODOUL.
« Cette crise sanitaire majeure confirme la dangerosité des feuilles de route des technocrates de l’ARS et du ministère de la Santé, indique-t-il, c’était à prévoir. La gestion de cette épidémie révèle l’échec de la politique de réorganisation des hôpitaux menée par l’agence sanitaire dans la région… ».
Et de rappeler que déjà, au printemps 2018, les élus de son groupe pointaient du doigt les incohérences et les failles du système sanitaire.
« A cette époque, ajoute-t-il, dans l’hémicycle, nous avions défendu une santé de qualité, de proximité, accessible à tous avec le maintien d’une offre de soins équilibrés au profit de l’ensemble des habitants… ».
« L’utopie des mutualisations se fracasse sur la réalité du quotidien… »
Le maintien des hôpitaux de proximité comprenant l’ensemble des services et des spécialités faisaient partie des prérogatives réclamées. Le leader du RN de Bourgogne Franche-Comté tacle à son tour Emmanuel MACRON.
« Le président de la République a annoncé ces jours-ci le développement d’un plan massif d’investissement et de revalorisation pour l’hôpital, souligne-t-il, alors que ce même chef de l’Etat a mis en œuvre un plan de démantèlement de notre système de santé dès le début de son quinquennat… ».
Reste la gestion de cette épidémie du COVID 19. Qu’en pense réellement le président du groupe RN régional ?
« L’utopie des mutualisations vertueuses se fracasse aujourd’hui sur la réalité d’hôpitaux sans moyens et sans effectifs suffisants. Les fermetures successives et aveugles des lits d’hospitalisation d’Auxerre à Tonnerre, des services comme à Chalon-sur-Saône ou Montceau-les-Mines fragilisent davantage la prise en charge des nombreux patients infectés. Et ce malgré l’engagement admirable des professionnels de santé sur le terrain. Face à l’afflux de malades, les hôpitaux déjà saturés font des efforts inouïs pour répondre à l’urgence et augmenter leur capacité en lits de réanimation… ».
Une fois, la sortie de crise c’est promis, Julien ODOUL brisera la loi du silence de manière publique en exigeant des comptes aux décideurs institutionnels de la santé régionale. « Les coupables » à ses yeux de ces incohérences…
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« Masque 19 » : le code utile à communiquer aux pharmaciens en cas de violences conjugales...
avril 02, 2020Depuis le début de la période de confinement, la hausse de ces faits de société est un fait avéré dans l’Hexagone. Logique : les mesures exceptionnelles pour lutter efficacement contre la pandémie représentent un facteur de risque élevé pour le développement des conflits intrafamiliaux. Un nouveau dispositif vient d’être mis en place avec le concours des pharmaciens. Les services de l’Etat demeurent vigilants et pleinement mobilisés contre ce fléau…
AUXERRE : Christophe CASTANER en avait fait l’objet de l’une de ses interventions régulières avec la presse il y a peu. Le ministre de l’Intérieur tirait alors la sonnette d’alarme sur le risque de développement de conflits familiaux et de violences conjugales suite aux mesures de confinement prises pour enrayer la propagation du coronavirus en France.
Or, les premiers chiffrages connus sur ce sujet traduisent ses craintes. Le nombre de cas a explosé dans l’Hexagone (+ 38 %) en un laps de temps record. L’Yonne n’est pas épargnée par cette recrudescence de violence. Si les services de l’Etat restent très vigilants par rapport au développement de ces nouveaux délits, un nouveau dispositif, original, a été mis en place en partenariat avec les pharmaciens.
Dans l’absolu, les femmes victimes de violences peuvent se signaler avec grande discrétion dans les officines pharmaceutiques sur leur situation. Il leur suffit de prononcer le terme « Masque 19 » auprès du pharmacien pour que celui-ci prévienne les forces de l’ordre.
En parallèle, les services de l’Etat demeurent mobilisés dans le traitement de ces affaires assurés par les juridictions et les forces de l’ordre.
Une liste à connaître en cas de besoin…
Malgré le confinement, les moyens d’écoute et de recueil de signalements restent opérationnels. En voici le rappel :
- violence femmes info au 3919, numéro d’écoute national, ligne ouverte du lundi au samedi de 9h à 19h.
- la plate-forme de signalement des violences sexuelles et sexistes : http://www.signalement-violences-sexuelles-sexistes.gouv.fr/, disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L'accès à ce service est gratuit et sans obligation de déclarer son identité pour garantir l'anonymat.
- Le « 114 » est un numéro qui sert à donner l'alerte par simple SMS pour que les forces de sécurité intérieure interviennent.
Dans l’Yonne, la mobilisation est également maintenue : les points de contacts et d’informations locaux restent joignables afin de protéger et soutenir au mieux les femmes sont victimes de ces actes odieux en cette période. Notons également les références utiles des structures suivantes :
- Hébergement d’urgence : appeler le 115 (continuité du service 7j/7, 24h/24).
- ADAVIRS : Association départementale d'aide aux victimes d'infractions et à la réinsertion sociale.
Permanence téléphonique au 07 49 13 47 11 ou par mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- CIDFF : Centre d'information sur les Droits des Femmes et des Familles
07 86 18 76 62 - 06 77 96 51 82 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- Accueil de jour pour les femmes victimes de violences de Sens. Une conseillère en économie sociale et familiale assure le suivi des femmes victimes de violences - CCAS de Sens du lundi au vendredi de 9h à 12h. 03 86 65 06 53 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- Accueil de jour pour les femmes victimes de violences d’Auxerre.
Accueil téléphonique - CCAS d’Auxerre. 03 86 51 88 00
- Les UTS - Unités Territoriales de Solidarités. Un accueil téléphonique renforcé est mis en place dans ces structures.
La liste des UTS ainsi que leurs coordonnées sont disponibles sur www.yonne.fr
L'hébergement d'urgence des femmes victimes de violences dans l’Yonne existe aussi : ces places d’hébergement sont dédiées aux femmes victimes de violences qui sont réparties dans différents lieux du département.
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La Poste passe à l’offensive : le groupe en ordre de bataille s’organise face à la crise
avril 02, 2020Changement de cap avéré mais ô combien nécessaire pour le premier réseau commercial de proximité de l’Hexagone. A partir du 06 avril, les services postaux vont connaître une montée en puissance, certes progressive, qui permettra au fil des semaines de répondre aux attentes de la clientèle. Le renfort de nouveaux effectifs issus d’intérimaires, de CDD mais également sur la base du volontariat des services supports et des salariés de la filiale MEDIAPOST, apportera une nette amélioration à la distribution des courriers, de la presse et des colis.
PARIS : C’est le président du groupe La POSTE lui-même qui est monté au créneau lors d’une conférence de presse à Paris pour expliquer les nouvelles directives applicables au sein de l’entreprise. Philippe WAHL a confirmé qu’à partir du lundi 06 avril trois mille personnes supplémentaires compléteraient les effectifs déjà mobilisés pour assurer la continuité et l’accessibilité du service public sur l’ensemble du territoire.
Une décision qui fait suite au net ralentissement des activités, survenu la semaine dernière afin de protéger au mieux la santé des postiers et de la clientèle.
Ce choix d’un renforcement de personnel a pour objectif d’augmenter le nombre de jours de distribution de la presse quotidienne, des colis et des courriers. Est également concernée l’accessibilité du réseau postal dans les quartiers prioritaires de la ville et dans les zones rurales.
Ainsi, grâce à ce dispositif, les abonnés de la presse quotidienne bénéficieront d’une journée de distribution supplémentaire de leur journal (le lundi ou le mardi dans un premier temps), avant que ce service ne soit assuré avec davantage de régularité par la suite. Il en sera de même pour les colis et le courrier (quatre jours par semaine).
Les distributeurs de billets plus facilement accessibles…
En ce qui concerne le versement des prestations sociales, La POSTE a adapté depuis le 30 mars un dispositif spécifique. Les bénéficiaires de ces subsides financiers peuvent effectuer leur retrait via les distributeurs automatiques de billets.
Dès le 06 avril, ils auront accès aux 1 850 bureaux de poste sur tout le territoire. Un système qui sera en outre renforcé dans les quartiers prioritaires de la ville grâce à la mobilisation de 20 000 postiers sur cette période.
90 % des distributeurs de billets des bureaux de poste en ville, y compris ceux qui étaient jusque-là fermés, seront de nouveau alimentés et accessibles au public.
La densification de la présence postale en zone rurale s’inscrit également parmi les priorités du moment. Dès la semaine prochaine, 400 bureaux habituellement tenus par un facteur guichetier (un postier qui tient le bureau en complément de sa tournée) vont rouvrir. Leur nombre augmentera à 600 bureaux supplémentaires dès la seconde semaine d’avril.
Quant aux points de contacts (environ mille de ces agences postales communales sur 6 500 ont été maintenues opérationnelles), La POSTE est en discussion avec l’Association des Maires de France et des présidents des intercommunalités pour en augmenter le nombre dès que possible.
On le constate, le groupe aux 249 000 collaborateurs entend bien mettre les bouchées doubles dans les jours qui viennent pour accroître sa présence au plus près des usagers. Une série d’arguments positifs que beaucoup espéraient pour redonner un semblant de normalité dans un monde tourné vers l’inconnu depuis le début de cette crise sanitaire sans précédent…
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Rejeter des thérapies au pouvoir salvateur est-il encore raisonnable ? Le milieu sanitaire face à ses moutons noirs…
mars 31, 2020La puissance du poids familial a des stigmates que l'on porte depuis des générations dans chacune de nos cellules. Elles s'entreposent et s'empilent sur un côté « pile ». On nous incite à faire comme si...De quelle manière doit-on aimer, créer, et subvenir à tous nos besoins. Où se positionnent toutes nos fantaisies ? Patience, cette combinaison est dans l'air du temps...
TRIBUNE : Cette opportunité prend forme le jour où la vie incite à observer le côté « face » plus lumineux et aventureux. Alors, ce mouton au milieu de cette meute va apparaître comme un parasite nuisible. Ce cheminement à se considérer, va au fur et à mesure devenir déraisonnable d'un point de vue parental et sociétal.
En effet, sa ligne de conduite est transversale à cette route toute tracée. Son audience intérieure et son pragmatisme vont se faufiler et progresser à la seule vérité : être tenté de s'auditer. Céder aux murmures de cette folie à se choisir pour mettre sur le devant de la scène tous ses désirs. C'est une trésorerie allégorique au bonheur à mettre en œuvre.
Bas les masques au sens propre comme au figuré...
Justement, il est nécessaire de l'aborder dans ce contexte actuel et de le fusionner dans cette dynamique. Présentement, ce chaos non hasardeux ne serait-il pas initié par un miracle à la vie. Comme une renaissance. Cet isolement case tout le monde sur le même plan : en confinement « inté-rieur ».
Les classes sociales sont illusoires, confinées à elle « m'aime » pour un diadème à être. Les poumons, bouclier protecteur de l'organisme, sont sensibles à tous les agents pathogènes externes. A force d'inspirer les aspirations des autres, le manque de souffle peut s'offusquer. Dixit notre président de la République : « Un retour à soi » imposé, certes, mais salutaire...
La cerise sur le gâteau à un goût amer...
De plus, nous expérimentons depuis le début de cette pandémie une guerre antiseptique mais également financière. Sous gouverne d'un remède miracle, quel laboratoire va décrocher le pompon dans cette gloire sanitaire et pécuniaire à la course au vaccin ?
Les hautes autorités sanitaires discréditent ce substantif : la chloroquine, un dérivatif à l’édit virus coronavirus. Préconisé par le professeur Didier RAOULT, éminente référence de l'infectiologie. Or, observons que des avancées bénéfiques et avérées ont été margées sur des résultats d'analyses. Ah oui, toutes mes excuses : cette substance aurait des effets nocifs et indésirables.
En 2013 un rapport rédigé par le pharmacologue Bernard BEGAUX et par l'épidémiologiste Dominique COSTAGLIOLA révèle que dix mille à trente mille décès sont attribuables chaque année en France à un accident médicamenteux sur la conséquence néfastes liées aux soins* (voir source).
Chut : c'est inconvenant de lire aussi toute la liste des risques de symptômes sur chaque antidote. A les survoler, là, la migraine n'a pas de remède. Et, tambour battant... cet aliphatique est si peu onéreux que son impact en est discrédité !
Des soins très accessibles qui ont du mal à se frayer un chemin...
Tout traitement se mesure-t-il à son coût ? Est-il raisonnable de penser que la prise en charge de sa santé doit être soumise à des dépenses plus élevées. Des médecines douces ancestrales aux traitements thérapeutiques, beaucoup sont dans le discrédit comme l’homéopathie, relayée à un substrat inefficace.
Pour ne citer que la Suisse et l'Allemagne, ces pays limitrophes, qui ont réussi à équilibrer dans leur champ de conscience la médecine générale et holistique. Ouf !
Le mouton noir représente le symbole d'un héros nonchalant qui refuse de se plier à des normes. Il se joue des carcans illusoires imposés par la société. Spirituellement, il est le guerrier de son intériorité dans un périmètre au respect de soi : son amour propre. A l'extérieur, il est assujetti à des relais de transmission plus terre à terre : la justesse d'action.
Nous sommes dans un confinement à 360 degrés pour observer ces murs intérieurs et extérieurs. Sont-ils oppressants ou au contraire apaisants ? C'est à vous de respirer la vie et d'élaborer un souffle de nouveauté si nécessaire...
La différence entre l'école et la vie est la suivante : à l’école, on nous apprend une leçon puis ensuite, il y a un test. Dans la vie, on nous donne le test qui nous enseigne la leçon…
Lyvia ROBERT
Source :
* « Le Monde.fr » en date du 03 mai 2016 : « Les erreurs médicales à l’hôpital, cause majeure de mortalité… ».
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