Il est résolument optimiste, le président de la Fédération régionale des Travaux Publics de Bourgogne Franche-Comté. Vincent MARTIN se satisfait de la labellisation du premier pôle de compétitivité concernant son secteur d’activité. Un sésame, ô combien précieux on s’en doute, ayant vu le jour fin mars. Se profile ainsi la perspective de belles opportunités sur ce pan crucial de l’économie. A condition que les collectivités reprennent leur politique volontariste au niveau des investissements.

BESANCON (Doubs) : Les indicateurs seraient-ils dans le vert chez les professionnels des travaux publics ? En tout cas, quelques bonnes nouvelles égayent le moral de leur porte-parole officiel dans la région, à savoir le président de la FRTP, Vincent MARTIN.

La première d’entre elles, concerne la labellisation du premier pôle de compétitivité inhérent au secteur d’activité. Un coup de pouce des plus sympathiques qui est survenu en mars dernier et qui a été vécu avec beaucoup de fierté de la part des dirigeants de l’entité régionale puisque l’association « ECORCE TP » – véritable pilier d’une économie en faveur du développement durable tant au niveau de sa réflexion et de sa conception jusqu’à l’exploitation des ouvrages – est précisément membre fondateur de ce pôle.

Des outils lancés par le gouvernement pour répondre aux attentes…

La seconde, provient de la représentation étatique et de la mise en exergue de plusieurs dispositifs visant à maintenir la capacité d’investissement des collectivités locales, qui comme chacun sait demeure le nerf de la guerre via la commande publique pour tout entrepreneur des TP qui se respecte !

Malgré un contexte conjoncturel on ne peut plus délicat et tourmenté – c’est le moins qu’on puisse dire ! -, les collectivités locales ont reçu des messages limpides et forts de la part de l’Etat qui leur donne des moyens de maintenir la pression sur leurs nécessaires investissements.

Noms de code de ces outils mis à disposition des élus et de leurs services techniques : la DETR (dotation d’équipement aux territoires ruraux), la DSIL (dotation de soutien à l’investissement local) ou encore le Fonds Vert dont se fait écho lors de tous ses déplacements dans les huit zones départementales de notre contrée, le préfet de Région Franck ROBINE.

Des retombées tangibles pour les acteurs de la filière BTP…

En sus et en guise de cerise juteuse sur le gâteau, l’Etat a annoncé la hausse de 320 millions d’euros de la dotation globale de fonctionnement. Et comme une bonne nouvelle ne vient jamais seule, il est bon de rappeler que l’augmentation de l’ordre de 290 millions d’euros de l’effort de péréquation n’est pas un vœu pieu. Elle s’applique favorablement aux projets des territoires ruraux.

Autant d’éléments positifs – et c’est suffisamment rare pour les signaler ! – dont s’abreuve sans modération un Vincent MARTIN confiant pour la suite des opérations. L’équation est donc très simple : si les collectivités ont les moyens financiers et les coudées franches pour mener à bien leurs projets d’investissements structurels, c’est autant de retombées économiques palpables à mettre au profit des entreprises de travaux publics et du bâtiment qui en réaliseraient les chantiers !

Un deal astucieux et logique du rapport gagnant-gagnant dans toute sa splendeur qui existe entre ces deux mondes qui n’en font plus qu’un si toutes les conditions collaboratives sont réunies, sous le sceau du partenariat…

Thierry BRET

L’amour de la gastronomie et de ses valeurs est un fil d’Ariane qu’ils ont en commun. Depuis 2015, l’enseigne METRO et le référent des arts de vivre à la française, le guide MICHELIN, se distinguent lors de cérémonies où se remettent les fameuses plaques au coloris rouge vif à la toque, nouvellement étoilée ou ayant su faire perdurer cette honorifique distinction. En témoigne le rituel vécu dimanche soir au Domaine de RONCEMAY par le chef Patrick GAUTHIER (« La Madeleine »)…

DOMAINE DE RONCEMAY : Emu, le chef de « La Madeleine » ? Sans aucun doute. En tout cas, il était profondément satisfait de se retrouver en pareille circonstance pour recevoir des mains de la direction de la Halle de METRO Auxerre cette glorieuse distinction, la plaque au coloris vermillon rappelant son étoile qui a été obtenue cette année encore, dans le fameux petit guide rouge au célébrissime patronyme universel, c’est-à-dire « Michelin ».

Un Patrick GAUTHIER qui malgré les trente ans d’exercice dans le métier qu’il affectionne tant ne cachait pas sa joie de recevoir de la part de Philippe BULANT, directeur de l’enseigne auxerroise, ce glorieux sésame à poser en devanture de la façade de l’établissement sénonais. Le restaurant « La Madeleine » a gagné cette année encore – le contraire eut été surprenant – les louanges des inspecteurs du fameux guide qui fait la pluie et le beau temps dans le sérail de la gastronomie française depuis des lustres.

La recherche des bons produits : le dénominateur commun…

Même s’il est étoilé depuis trois décennies maintenant, Patrick GAUTHIER a reçu sa plaque commémorative, dans le charmant cadre du Domaine de RONCEMAY – il sera accueilli par Thierry GARRET hôte de ces lieux -, avec toujours autant de plaisir à l’identique de celle obtenue au premier jour. Une distinction qu’il a partagée en présence de plusieurs membres de ses équipes, dont la cheffe du « Crieur de Vin », la dynamique Cécile PUECHBROUSSOUX, mais aussi les collaborateurs de METRO Auxerre, réunis autour de leur directeur, Philippe BULANT ; ce dernier devant mettre le cap, à partir du 02 mai, vers la Savoie pour y reprendre la destinée de la halle d’Albertville.

« On a tous un point commun, soulignera le chef de Sens, c’est la recherche permanente des bons produits et la découverte de ces ingrédients à travailler avec respect jusqu’au fond de l’assiette… ».

Quant à la remise collective avec l’ensemble des chefs étoilés du quart Grand-Est de l’Hexagone, assurée par MICHELIN, elle s’effectuera à Reims le 22 mai dans l’une des tables de prestige de la capitale de la Champagne, chez « LALLEMAND ». On devrait y retrouver les deux autres détenteurs icaunais de ces étoiles, « La Côte Saint-Jacques » (double étoile) et le Château de Vault-de-Lugny.

Thierry BRET

C’est une première en Bourgogne Franche-Comté ! Elle s’articule autour d’un nouveau projet, sous la forme un plan d’action territorial qui va se décliner dans le cadre de la SNAP, soit la Stratégie Nationale pour les Aires protégées. Sur une période qui court sur l’exercice 2022/2024, l’Etat et la Région ont donc décidé de joindre leurs efforts afin de favoriser la biodiversité…

DIJON (Côte d’Or) : Réuni mercredi dernier dans l’hémicycle de l’hôtel de la Région, le Comité régional de la biodiversité – un organisme co-présidé par le préfet de région, Franck ROBINE et la présidente du Conseil régional, Marie-Guite DUFAY - a validé le Plan d’Action territorial, premier du genre, en faveur des aires protégées de notre territoire.

Composée de 123 représentants, cette instance consultative favorise les échanges et concertations autour des grandes thématiques inhérentes à la biodiversité et à son développement. Elle coordonne également la Stratégie nationale pour les aires protégées (SNAP). Une initiative impulsée par l’État.

Celle-ci doit permettre, d’ici 2030, d’enrayer la perte de biodiversité en protégeant 30 % du territoire français, dont un tiers est sous protection forte ; c’est-à-dire sur lequel s’applique une réglementation stricte des activités. Ainsi, elle met l’accent sur la pertinence, la cohérence et l’interconnexion du réseau d’aires protégées pour assurer un maillage efficace à l’échelle nationale.

Sept objectifs pour enrayer la perte de biodiversité…

Dans le cadre de la SNAP, l’Etat et la Région s’engagent à faire respecter sept priorités favorables à la préservation de la biodiversité. Celles-ci se rapportent au développement d’un réseau d’aires protégées résilient aux changements globaux, à l’accompagnement de la mise en œuvre d’une gestion efficace et adaptée du réseau d’aires protégées, de favoriser des activités durables au sein du réseau d’aires protégées, mais également de conforter l’intégration du réseau d’aires protégées dans les territoires, de renforcer la coopération à l’international pour enrayer l’érosion de la biodiversité, de porter un réseau pérenne d’aires protégées et enfin de conforter le rôle des aires protégées dans la connaissance de la biodiversité.

Des objectifs conformes aux orientations de la Stratégie régionale pour la biodiversité 2030 et aux priorités de la Stratégie de mandat 2021-2028 du Conseil régional. Rappelons que son ambition est d’augmenter les surfaces d’espaces naturels protégés et de soutenir les réserves naturelles régionales. À ce jour, les aires protégées couvrent 26,17 % du territoire.

Grâce à ce premier Plan d’Action territorial, le nombre et la superficie des aires protégées devraient augmenter en Bourgogne Franche-Comté. Plusieurs territoires – ils représentent 88 projets d’aires – vont ainsi faire leur entrée dans ce schéma. On peut citer le Parc naturel régional du Doubs horloger, la réserve naturelle régionale du Bief du Nanchez dans le Jura ou encore quatre autres projets de réserves naturelles de grottes à chauve-souris situées en Côte d’Or et dans le Doubs.

Plus près de nous, signalons les trois projets d’extension de sites NATURA 2000 qui sont implantés dans le Morvan, ceux de la moyenne vallée du Doubs et la vallée de la Loue et du Lison.

Deux dispositifs pour accélérer la préservation des aires protégées…

Pour se faire, la Région a désormais la compétence sur le concept NATURA 2000 et ce depuis le 01^er janvier 2023. La Bourgogne-Franche-Comté compte 118 sites, couvrant 13,8 % de son territoire, soit 6 590 km2. Elle est la 6^ème région française en termes de superficie. L’année 2023 est marquée par une réorganisation de la gouvernance des sites NATURA 2000. La loi 3DS du 21 février 2022 a transféré une partie de la compétence aux Régions en leur confiant le pilotage de la gestion de ces sites.

Cheffe de file en matière de biodiversité, la Région BFC assure ainsi cette nouvelle responsabilité, avec un budget annuel de 2,5 M€ (dotation de l’État) auxquels s’ajoutent 4,3 M€ de fonds européens (FEADER) jusqu’en 2027.

Quant à l’Etat, il s’appuiera sur le Fonds vert pour accélérer la transition écologique dans les territoires, un dispositif lancé en janvier 2023. Il s’agit de poursuivre, d’amplifier et d’accélérer la transition écologique et de renforcer la résilience des territoires pour s’adapter au changement climatique et lutter contre l’érosion de la biodiversité.

Doté au plan national de deux milliards d’euros, délégués aux préfets de région, le Fonds vert en Bourgogne Franche-Comté dispose d’une enveloppe globale de 72,12 M€ pour 2023. Il finance trois types d’actions : le renforcement de la performance environnementale dans les territoires, leur adaptation au changement climatique et l’amélioration du cadre de vie.

Il permettra en particulier de financer la mise en œuvre de la SNAP en accompagnant à la fois l’émergence et la gestion de ces aires. Sur l’enveloppe globale du fonds vert, 6,8 M€ sont dédiés à la biodiversité régionale

en 2023.

Thierry BRET

Nous n’avons jamais autant parlé de réforme constitutionnelle, d’articles de la constitution de 1958, de pouvoir anti-démocratique… Les Français découvrent peu à peu les vertus ou les faiblesses de notre constitution qui date de plus de soixante ans ! Petit tour d’horizon pour mieux appréhender les articles constitutionnels en question qui font tant débat dans les hémicycles de la gouvernance…

TRIBUNE : Tout d’abord, le fameux « 49-3 » ! C’est celui qui a mis le feu aux poudres à propos de la réforme des retraites. L’astuce du gouvernement fut d’intégrer la réforme des retraites dans le budget. Le « 49-3 » ne peut être actionné qu’une seule fois par session parlementaire, mais de manière illimitée dès que l’on aborde la procédure budgétaire.

Que dit le 49-3 ?

« Le Premier ministre peut, après délibération du Conseil des ministres, engager la responsabilité du gouvernement devant l'Assemblée nationale sur le vote d'un projet de loi de finances ou de financement de la Sécurité sociale. Dans ce cas, ce projet est considéré comme adopté, sauf si une motion de censure, déposée dans les vingt-quatre heures qui suivent, est votée dans les conditions prévues à l'alinéa précédent. Le Premier ministre peut, en outre, recourir à cette procédure pour un autre projet ou une proposition de loi par session. »

Dans l’histoire de la Vème République, ce fameux article fut actionné une centaine de fois. C’est Michel ROCARD qui en détient le pompon !

Que dit le 47- 1 ?

« Le Parlement vote les projets de loi de financement de la sécurité sociale dans les conditions prévues par une loi organique. Si l’Assemblée nationale ne s’est pas prononcée en première lecture dans le délai de vingt jours après le dépôt d’un projet, le gouvernement saisit le Sénat qui doit statuer dans un délai de quinze jours. Il est ensuite procédé dans les conditions prévues à l’article 45. Si le Parlement ne s’est pas prononcé dans un délai de cinquante jours, les dispositions du projet peuvent être mises en oeuvre par ordonnance.
Les délais prévus au présent article sont suspendus lorsque le Parlement n’est pas en session et, pour chaque assemblée, au cours des semaines où elle a décidé de ne pas tenir séance, conformément au deuxième alinéa de l’article 28 ».

Le gouvernement limite ainsi les débats et l’ensemble des articles du projet de loi ne fut jamais abordé ! Quant à produire une « ordonnance », notre Président n’a pas encore osé !

Que dit le 44-3 ?

« Si le gouvernement le demande, l'Assemblée saisie se prononce par un seul vote sur tout ou partie du texte en discussion en ne retenant que les amendements proposés ou acceptés par le gouvernement », indique la Constitution de la Ve République. Concrètement, cela signifie que si le projet de loi n'est pas voté par les parlementaires, le gouvernement peut globaliser toute la loi et procéder au vote.

La démocratie en question...

Ceux qui accusent le gouvernement de ne pas respecter la démocratie se trompent lourdement ! Tous les articles évoqués et mis en œuvre viennent de notre constitution, gravée sur le marbre du vote des Français en 1958. Fort de l’expérience désastreuse de la IVème République, avec des gouvernements qui peuvent durer une semaine au plus, la Vème République a souhaité mettre en place la gouvernance du pays avec sérénité et stabilité. Le Général de GAULLE souhaite un pouvoir fort et un régime présidentiel : « je ne suis pas venu inaugurer les chrysanthèmes… ».

Résultat, lorsque les débats, pour une loi, voulue déterminante par le gouvernement, s’éternisent à cause de milliers d’amendements déposés par l’opposition, la constitution permet : de limiter le temps des débats, puis de se prononcer à un seul vote sur tout ou partie du texte, et enfin de se passer du vote de l’assemblée et de faire passer la réforme grâce au 49-3, devenu célèbre… La contrepartie du 49-3 c’est l’engagement de la responsabilité du gouvernement et donc la possibilité, pour l’opposition de le renverser.    

Alors qu’est-ce qui dérange ? C’est sans nul doute la manière utilisée par l’Elysée et Matignon. Au plus fort des manifestions « anti retraites », le « 49-3 » fut plutôt rejeté par l’ensemble des syndicats et par la rue. Aujourd’hui, près de 90 % des Français sont opposés à la réforme. Prendre en compte la rue ? C’est prévu dans les textes de 1958 ? Le référendum ou bien l’article 10 qui prévoit de procéder à un nouveau vote !

La constitution est une « formule 1 », qui devient vite incontrôlable quand on a été formé sur une « 2 CV » ! Elle est le fruit d’une volonté démocratique qui permet de prendre en compte la décision du gouvernement, les orientations du Président, les desiderata des partenaires sociaux et la volonté du peuple !

Prendre de la hauteur avec la fonction incarnée…

Etait-il opportun, en pleine manifestation contre la réforme des retraites, pour le Président de la République d’accorder un entretien au journal « PIF », à Olivier DUSSOPT de se confesser dans le magazine LGBTQI « Têtu » et à Marlène SCHIAPPA de donner une interview à une revue de charme… ? Nous sommes en démocratie et chacun est libre, soit, mais tous les élus et les membres d’un gouvernement ont le devoir d’être à la hauteur de ce qu’ils incarnent !

Nous suggérons donc à Bruno LE MAIRE de faire publier quelques lignes dans « Picsou Magasine », à Elisabeth BORNE de s’épancher dans « Modes et Travaux » et à l’ensemble du gouvernement, de publier un calendrier annuel dans lequel toute l’équipe posera nue, et de mettre en guise de voile de pudeur, la Constitution de 1958…

Jean-Paul ALLOU

Il est un tantinet prémonitoire, le visuel adressé aux médias par la section de la NUPES d’Avallon afin de traduire l’occupation par ses représentants du rond-point du « LIDL », toute la journée de ce vendredi. Un ultime rassemblement protestataire avant que ne tombe le verdict en fin d’après-midi du Conseil constitutionnel, devant valider le projet de réforme des retraites telle que l’a décrété le président de la République. On y voit un cercueil noir, flanqué des lettres mémorielles (RIP) – repose en paix- qui plombe peut-être de manière définitive toutes les espérances des manifestants…

AVALLON : Elle est forte en symbole, l’image du jour adressée aux rédactions par l’antenne avallonnaise de la NUPES ! Posé sur un monument de pierre qui n’est pas sans rappeler les édifices qui commémorent d’ordinaire le souvenir des défunts de ces guerres ayant précédé nos existences, un cercueil noir, flanqué de sa fameuse formule repose en paix (RIP), résume à lui seul les ressentis et émotions de l’instant.

A ceci près que « la mort de la réforme et son enterrement en grande pompe » ne sont plus au goût du jour après le verdict officiel rendu par les neuf sages du Conseil constitutionnel et la promulgation dans la nuit, à la vitesse dare-dare, du fameux texte de loi, si décrié par une large majorité des Français, par la présidence elle-même.

En y regardant de plus près, ce visuel pourrait aussi illustrer l’inhumation du « RIP », puisque le « Référendum d’Initiative Partagée » voulu par les mouvements réfractaires à cette réforme s’est vu lui aussi retoqué sans l’once d’une ambiguïté au même titre que l’index senior et une demi-douzaine d’autres alinéas que comportaient le texte de loi initial par les neuf représentants du Conseil constitutionnel.

Un grand rassemblement citoyen et même un concert…

Pourtant, citoyens et militants de la NUPES, opposés à ce texte de loi, avaient manifesté tout au long de la journée leur désapprobation avec la décision de l’exécutif, distribuant des tracts aux abords du fameux rond-point situé au nord d’Avallon et échangeant avec les automobilistes dont certains prenaient le chemin des vacances.

Il y eut même, en fin d’après-midi, à partir de 17 heures, un grand rassemblement populaire au moment de la publication de la décision desdits sages à Paris. Même le concert qui devait suivre avait pour objectif initial d’égayer un peu cette journée qui sera finalement tristounette pour l’ensemble des participants.

Reste ce curieux visuel qui peut susciter différentes interprétations selon le camp où l’on se situe, effectivement…Entre partisans et opposants d’une réforme que rien ni personne ne semble arrêtée désormais…

Thierry BRET